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74 décisions
- 27 octobre 2026 · BillioPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) - vente [nom]La commune renonce à préempter150 000 €1 698 m²Lire la décision
- 27 octobre 2026 · BillioFinances et budgetEmss 56-demande de subventionLire la décision
- 27 octobre 2026 · BillioSubventions et associationsCentre communal d'action sociale (CCAS)-subvention annuelleLire la décision
- 30 septembre 2026 · BillioAutresÉchange de parcelles au lieu-dit LestréhaLire la décision
- 30 septembre 2026 · BillioFinances et budgetConvention de participation financière au Rpi Billio-GuéhennoLire la décision
- 30 septembre 2026 · BillioÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 30 septembre 2026 · BillioFinances et budgetReprofilage d'un chemin communalLire la décision
- 30 septembre 2026 · BillioÉlus et institutionsInstauration du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 30 septembre 2026 · BillioÉlus et institutionsDésignation d'un référent tempêteLire la décision
- 30 septembre 2026 · BillioCulture et sportConvention partenariat saison culturelle 2026-2027Lire la décision
- 30 septembre 2026 · BillioÉlus et institutionsDésignation d'un référent DéontologueLire la décision
- 8 juillet 2026 · BillioAutresPrix des maisons fleuriesLire la décision
- 8 juillet 2026 · BillioÉcoles et jeunesseRépartition du coût du transports scolairesLire la décision
- 8 juillet 2026 · BillioFinances et budgetParticipation de la municipalité aux frais d'hommage à un défuntLire la décision
- 8 juillet 2026 · BillioÉlus et institutionsDésignation d'un membre pour la CLECTLire la décision
- 8 juillet 2026 · BillioVoirie et travauxDevis formation nacelle et intervention près des réseauxLire la décision
- 8 juillet 2026 · BillioÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 8 juillet 2026 · BillioVoirie et travauxDevis ré aménagement des sanitaires sous escalier mairieLire la décision
- 27 mai 2026 · BillioVente de terrainVente Garçon RobinVente par la communeLire la décision
- 27 mai 2026 · BillioVoirie et travauxDevis travaux élagage près du vergerLire la décision
- 27 mai 2026 · BillioEnvironnementProjet éolien YawayLire la décision
- 27 mai 2026 · BillioAutresDésignation d'un membre du conseil municipal pour signature autorisation urbanisme pour le maireLire la décision
- 27 mai 2026 · BillioCulture et sportFête du 14 juilletLire la décision
- 27 mai 2026 · BillioEnvironnementPrésentation du conseiller en énergie partagéLire la décision
- 27 mai 2026 · BillioVoirie et travauxDevis travaux mairieLire la décision
- 27 mai 2026 · BillioVoirie et travauxDevis bardage clôture espace Billio MatérielLire la décision
- 27 mai 2026 · BillioVoirie et travauxProgramme voirie 2026Lire la décision
- 27 mai 2026 · BillioFinances et budgetDemande de subvention des associationsLire la décision
- 15 avril 2026 · BillioPréemptionRenonciation droit de préemptionLa commune renonce à préempter1 000 €127 m²Lire la décision
- 15 avril 2026 · BillioVoirie et travauxDevis Panneaux signalétiques salle du TilleulLire la décision