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Subventions et associations

Centre communal d'action sociale (CCAS)-subvention annuelle

Conseil municipal de Billio · séance du mardi 27 octobre 2026 · transmis en préfecture le 30 octobre 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officiel2026_056 CCAS-SUBVENTION ANNUELLE

Lu par LicesCentre communal d'action sociale (CCAS)-subvention annuelle

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« VOTE le versement d'une subvention de 1 500 € au CCAS au titre de l'année 2026 ; - AUTORISE Madame le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération. Pour 11 Contre / Abstention / Nonvotant _ - / Le Maire de Billio »

Montant cité :1 500 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Billio

1 rue de la Fontaine
56420 Billio

02 97 42 28 18Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Isabelle BRÉHÉLIN
Maire, Billio

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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