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76 décisions
- 29 octobre 2026 · BilliersÀ vérifierZAC et aménagementAdministration générale - compte rendu d'activité 2025 de Morbihan Habitat pour la ZAC du Los Mer400 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · BilliersAutresHangar n°5 - ZA du Guéna - Mise à disposition du jardin - convention d'occupation précaireLire la décision
- 29 octobre 2026 · BilliersÉlus et institutionsSécurité civile - désignation des correspondants "Incendie et Secours" et "Défense"Lire la décision
- 29 octobre 2026 · BilliersÉlus et institutionsAdministration générale - rapport d'activité 2025 du syndicat Morbihan EnergiesLire la décision
- 29 octobre 2026 · BilliersFinances et budgetFinances - Budget Principal - Admission en non-valeurVoir la décision
- 29 octobre 2026 · BilliersÉlus et institutionsAdministration générale - rapport d'activité 2025 d'Arc Sud Bretagne - SPANCLire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipal - 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersEnvironnementMORBIHAN ENERGIES - Convention de mise à disposition d'un terrain - implantation d'un poste de transformation électrique - Zone du GuénaLire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersAutresENEDIS - Convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique d'électricité - Le MenguenLire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersAutresENEDIS - Convention de servitude pour les ouvrages souterrains - Pointe de ¨Penlan et marais des SallesLire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersÉlus et institutionsEau du Morbihan - Rapports annuels 2025 sur le prix et la qualité du serviceLire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersFinances et budgetMatériel communal - convention de cessionLire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersÉlus et institutionsASB - Rapport annuel d'activité de la Communauté de Communes - 2025Lire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersÉlus et institutionsASB - Commission CLECT - Désignation des représentants du conseil municipalLire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersÉlus et institutionsComposition de la commission communale Environnement - Cadre de Vie - modificationLire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersTarifsScolarisation hors commune - tarifs de refacturation pour l'année scolaire 2025/2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · BilliersFinances et budgetFinances - Budget principal 2026 - Décision modificative n°1Lire la décision
- 9 juillet 2026 · BilliersSocialCréation de groupes de travailVoir la décision
- 9 juillet 2026 · BilliersSocialConvention d'occupation précaire - Maison BleueVoir la décision
- 9 juillet 2026 · BilliersSocialRegistre communal des personnes vulnérablesVoir la décision
- 9 juillet 2026 · BilliersSubventions et associationsConvention de partenariat avec l'association AMPERLire la décision
- 2 juillet 2026 · BilliersTarifsRestauration scolaire - tarifs 2026/2027Lire la décision
- 2 juillet 2026 · BilliersÉlus et institutionsComposition des commissions municipales internes - DésignationsVoir la décision
- 2 juillet 2026 · BilliersEnvironnementArc sud Bretagne - Service public de prévention et gestion des déchets - RPQS 2025Lire la décision
- 2 juillet 2026 · BilliersAutresTélérelève des compteurs d'eau - renouvellement des conventions d'occupation domanialeLire la décision
- 2 juillet 2026 · BilliersEnvironnementAssainissement collectif - Rapport annuel 2025 du délégataire VEOLIALire la décision
- 2 juillet 2026 · BilliersPersonnelRessources Humaines - Modification du tableau des effectifsVoir la décision
- 28 mai 2026 · BilliersÉlus et institutionsCommission Communale des Impôts Directs- désignation des membres - période 2026-2032Voir la décision
- 28 mai 2026 · BilliersFinances et budgetErosion côtière et recul du trait de côte - recherche d'un cabinet d'étude, demande de financement fond vert et constitution d'un groupe de travailLire la décision
- 28 mai 2026 · BilliersAcquisitionAcquisition de la parcelle B 410 et d'un local technique dans la zone d'activité du GuénaAchat par la commune515 m²Lire la décision