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249 décisions
- 12 novembre 2026 · VitréZAC et aménagementZAC de la Roncinière - Protocole d accord au profit de la société EVO LOGIS pour la réalisation d un programme de quatre pavillons190,80 € / m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréAutres14 rue Poterie - Transfert du passage sous porche au profit de la société ESPACIL et création d_une servitude de passageLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréÀ vérifierPermis et lotissementsLotissement « Les Hauts de Plaisance » - Rétrocession à titre gratuit des équipements communs (parcelles cadastrées section BM n_ 142, 154 et 156) à la Ville de VitréAchat par la communeLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréSubventions et associationsAttribution d'une subvention à une sportive inscrite sur la liste ministérielle "Espoirs" - Année 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréSubventions et associationsAttribution de subventions sportives au titre du "Sport haut niveau individuel" - Année 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréSubventions et associationsContractualisation avec l éco-organisme Alcome pour la mise en ?uvre d une lutte contre les dépôts de mégots de cigarettes sur l espace publicLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréPersonnelRecensement 2027 de la population _ désignation d_un coordonnateur, recrutement et rémunération des agents recenseursLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréFinances et budgetAdmission en créances éteintes - Budget Principal 2026 (compte 6542)Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréÉlus et institutionsDispense de vote à bulletin secret pour la désignation des membres de la commission mixte des marchés de la ville de VitréLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 21 septembre 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréTarifsMise en vente du calendrier _Vitré, mémoires du ciel, 1947 - 2027_ à la boutique du Musée du Château des Barons - Modification des tarifs des boutiques des musées de VitréLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréSocialAvis sur l_adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d_information des demandeurs de Vitré CommunautéLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréPersonnelAttribution de chèques cadeaux aux agents de la Ville de VitréLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréTarifsCréation d_un tarif pour la mise à disposition de l_Espace Magdi Senadji au Centre culturel [particulier]Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréAutresAutorisations d_ouvertures dominicales des concessions automobiles pour l_année 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréAutresAutorisations d_ouvertures dominicales des commerces de détail pour l_année 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréFinances et budgetBudget primitif 2026 - Budget Principal Décision modificative n_2_2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréTarifsRevalorisation de certains tarifs communaux - Année 2027Occupation du domaine public et concessions funérairesLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission mixte des marchés de la ville de VitréLire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréAutres7 allée le Clos du Tertre - Convention de servitude électrique souterraine avec ENEDISLire la décision
- 22 septembre 2026 · VitréZAC et aménagementZAC de la Roncinière - Protocole d_accord au profit de la société Maisons MTB pour la réalisation d_un programme de cinq pavillons190,80 € / m²Lire la décision
- 22 septembre 2026 · VitréAutresAllée de Villemarqué et Allée de la Hodéyère - Parcelles communales cadastrées section AI n 236 et n 298 - Convention de servitudes pour l implantation d ouvrages électriques souterrainVoir la décision
- 22 septembre 2026 · VitréAutresBoulevard Waldeck Rousseau - Parcelles communales cadastrées section AI n 103 et n 223 - Convention de servitudes pour l implantation d ouvrages électriques souterrains au profit de laVoir la décision
- 22 septembre 2026 · VitréVoirie et travauxLieu-dit La Déhairie à Vitré - Aliénation d un chemin rural - Constatation de la désaffectation et ouverture d une enquête publique préalableVoir la décision
- 22 septembre 2026 · VitréCommande publiqueGroupement de commandes ouvert et permanent _ élargissement des domaines d_achat intégrés dans la conventionLire la décision
- 22 septembre 2026 · VitréCommande publiqueAcquisition de vêtements et équipements de protection individuelle, entretien des vêtements, achats et services connexes - Résiliation de la convention de groupement de commandesLire la décision
- 22 septembre 2026 · VitréTarifsRemise gracieuse des loyers, charges et dépôt de garantie dans le cadre de la résiliation amiable d_un contrat de sous-location à usage professionnelLire la décision
- 22 septembre 2026 · VitréFinances et budgetConvention financière relative à la refacturation de la taxe foncière avec le syndicat Eau des Portes de BretagneLire la décision
- 22 septembre 2026 · VitréSubventions et associationsConvention financière avec l association Aurore Culture Loisirs dans le cadre de la réhabilitation de l ancien cinéma et de la création d un tiers lieuLire la décision