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80 décisions
- 16 novembre 2026 · TresbœufZAC et aménagementRévision du PLUiH de Bretagne porte de Loire Communauté Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)Lire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufAutresAutorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel amiable suite à la dégradation du domaine public au 39 Bel OrientLire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufÉcoles et jeunesseFixation du forfait communal de fonctionnement pour l'école St Catherine de SienneLire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufFinances et budgetDemande de fonds de concours spécifique auprès de BPLC pour le projet d'ALSH mutualiséLire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufFinances et budgetConvention tripartite (Lalleu, La Couyère et Bosse-de-Bretagne)Lire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufÉcoles et jeunesseFrais de scolarité_commune de Bain-de-BretagneLire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufEnvironnementDéploiement de dispositifs de détection des infractions relatif à la lutte contre les dépôts sauvagesLire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufÉlus et institutionsRapport d'activité pour l'année 2025 de Bretagne Porte de Loire CommunautéLire la décision
- 8 octobre 2026 · TresbœufVente de terrainVente d'un lot de bois communalVente par la communeLire la décision
- 8 octobre 2026 · TresbœufPLU / PLUiProjet de modification n°4 du PLUI-H de BPLCLire la décision
- 8 octobre 2026 · TresbœufTarifsRévision des tarifs pour le transport scolaireLire la décision
- 8 octobre 2026 · TresbœufÉlus et institutionsRapport annuel de la SPLLire la décision
- 8 octobre 2026 · TresbœufÉlus et institutionsProjet de pacte de gouvernance de Bretagne Porte de Loire CommunautéLire la décision
- 8 octobre 2026 · TresbœufEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif Exercice 2025Lire la décision
- 11 septembre 2026 · TresbœufFinances et budgetUtilisation du fonds de concours Bretagne Porte de Loire CommunautéLire la décision
- 11 septembre 2026 · TresbœufTarifsInstauration de tarifs pour la vente de mobilierLire la décision
- 11 septembre 2026 · TresbœufPersonnelMise à jour du tableau des effectifs à la suite de la création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (A/B/C)Lire la décision
- 11 septembre 2026 · TresbœufÉcoles et jeunesseFrais de scolarité commune de SaulnièresLire la décision
- 11 septembre 2026 · TresbœufÉlus et institutionsExercice de la compétence « Eclairage public »Lire la décision
- 11 septembre 2026 · TresbœufÉlus et institutionsRapport d'activité du SDE35Lire la décision
- 11 septembre 2026 · TresbœufÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour la durée du mandatLire la décision
- 9 juillet 2026 · TresbœufÉlus et institutionsRèglement intèrieur du conseil municipal 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · TresbœufÉcoles et jeunesseProjet ALSH supra-communal : choix du projet actualiséLire la décision
- 9 juillet 2026 · TresbœufÉcoles et jeunesseProjet ALSH supra-communal : Validation de l'APD pour le projet actualisé de l'accueil de Loisirs supra communalLire la décision
- 9 juillet 2026 · TresbœufFinances et budgetFiabilisation des évaluations foncières des locaux d'habitationLire la décision
- 9 juillet 2026 · TresbœufTarifsALSH : Validation des tarifications aux familles et revalorisation des participations des communes suite à la signature de l'avenant de la DSPLire la décision
- 9 juillet 2026 · TresbœufVoirie et travauxDevis EUROVIA dans le cadre du PATA 2026Lire la décision
- 23 juin 2026 · TresbœufÉcoles et jeunesseAvenant aux honoraires de l'ALSHLire la décision
- 17 juin 2026 · TresbœufFinances et budgetÉtat de provisionnement des créances virement de crédit au compte 681Lire la décision
- 17 juin 2026 · TresbœufÉlus et institutionsDélibération pour la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectésLire la décision