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57 décisions
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- 7 septembre 2026 · TorcéAutresEnedis_convention de servitudes_résidence du ChêneLire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéPersonnelMutuelle communale - mise en placeLire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéFinances et budgetMediatheque - Drac - subvention - informatiques et numériques - plan de financementLire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéPersonnelPersonnel communal - service technique - recrutementLire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéPersonnelPersonnel communal - création poste agent de maîtrise suite promotion interneLire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéVente de terrainParcelle ZC86 -vente partielleVoir la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéAutresAtelier technique - Amo - conventionLire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéPersonnelMissions facultatives - conventionLire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéÉlus et institutionsVitre communauté - rapport d'activité 2025Lire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéPersonnelMédiation préalable obligatoire - conventionLire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéAutresPigeon carrières - renouvellement autorisation exploiter et extension - avis du cmLire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéÉlus et institutionsRapport d'activité 35Lire la décision
- 7 septembre 2026 · TorcéFinances et budgetFiscalité - taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 5 juin 2026 · TorcéEnvironnementCiteo - convention pour la lutte contre les déchets abandonnesLire la décision
- 5 juin 2026 · TorcéÉlus et institutionsDésignation délégués du conseil municipal pour sénatoriales 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TorcéÉlus et institutionsExécutif - conseil municipal - règlement intérieurLire la décision
- 5 juin 2026 · TorcéPersonnelPersonnel communal - accroissement temporaire ou saisonnier d'activitéLire la décision
- 5 juin 2026 · TorcéÉlus et institutionsVitre communauté - CLECT - représentantsLire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéCulture et sportBibliothèque désherbageLire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéCulture et sportBibliothèque_politique documentaireLire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéFinances et budgetMediatheque - Drac - équipement mobilier - demande de subventionLire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéÉlus et institutionsExécutif - création et composition des commissions municipalesLire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéÉlus et institutionsCommission communale des impôts directes - CCIDLire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéÉlus et institutionsExécutif - désignation référent DeontologueLire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéÉcoles et jeunesseRpe - convention de fonctionnement 2026-2027Lire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéÉlus et institutionsExécutif - délégués aux organismes extérieursLire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéVente de terrainExclusion du champ du DPU des ventes de lots résidence du ChêneLire la décision
- 20 avril 2026 · TorcéÉlus et institutionsExécutif - délégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 22 mars 2026 · TorcéÉlus et institutionsExécutif-élus-indemnités de fonctionLire la décision