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Culture et sport

Bibliothèque_politique documentaire

Conseil municipal de Torcé · séance du lundi 20 avril 2026 · transmis en préfecture le 16 octobre 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielD-BIBLIOTHEQUE_POLITIQUE DOCUMENTAIRE

Lu par LicesBibliothèque_politique documentaire

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Culture

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Torcé

5 rue de la Mairie
35370 Torcé

02 99 49 56 08Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yannick FOUET
Maire, Torcé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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