Aller aux résultats (57)
57 décisions
- 8 octobre 2026 · Saint-ThualVoirie et travauxChoix du bureau d'étude pour la rue de Lesnen et l'impasse des SaulesLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-ThualVoirie et travauxValidation du bureau d'étude pour le projet d'extension de la mairieLire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-ThualEnvironnementAvis du conseil municipal dans [nom] de la consultation du public concernant le projet présenté par la SAS tint'énergiesLire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-ThualPersonnelModification du tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-ThualTarifsTarif exceptionnel de la location de la salle polyvalente à la demi-journéeLire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-ThualTarifsRévision des tarifs de la salle polyvalente pour l'année 2027Lire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-ThualTarifsRévision des loyers de la résidence des Chênes et de l'appartement Au-dessus de la mairieLire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-ThualFinances et budgetRemboursement de frais avances par monsieur [particulier]Lire la décision
- 17 septembre 2026 · Saint-ThualAutresRemboursement de frais avances par monsieur [nom]Lire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-ThualCulture et sportDevis de traçage et barrière sur le parking de la salle polyvalenteLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-ThualSubventions et associationsSubventions aux associations hors communeLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-ThualSubventions et associationsSubventions aux associations communalesLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-ThualPersonnelRemboursement des frais de déplacement d'un agent communalLire la décision
- 11 juin 2026 · Saint-ThualFinances et budget2026-44 taxe d'aménagementLire la décision
- 11 juin 2026 · Saint-ThualTarifsTarif exceptionnel location de la salle polyvalenteLire la décision
- 11 juin 2026 · Saint-ThualTarifsRévision des tarifs pour le remboursement des frais kilométriques pour l'utilisation de son véhicule personnelLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-ThualÉlus et institutionsÉlections sénatoriales élection des délégués et suppléantsLire la décision
- 20 mai 2026 · Saint-ThualÀ vérifierPréemptionDroit de préemption urbainLa commune préempteLire la décision
- 20 mai 2026 · Saint-ThualPLU / PLUiPlan local d'Urbanirme (PLUi) avis sur le projet arrêté de PLUi de la communauté de commune Bretagne romantique (CCBR)Lire la décision
- 20 mai 2026 · Saint-ThualAcquisitionDélibération modificative portant correction de la délibération 2025-64 achat de terrain pour le parking de barAchat par la communeLire la décision
- 20 mai 2026 · Saint-ThualÉlus et institutionsDélibération modificative portant correction des points 8 et 10 de la délibération 2026-17 du 26 mars 2026 relative aux délégations du conseil municipal au m'airLire la décision
- 20 mai 2026 · Saint-ThualPersonnelCréation de poste non permanent pour remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel absentLire la décision
- 23 avril 2026 · Saint-ThualVente de terrainCession fonds de commerce du barVente par la communeLire la décision
- 23 avril 2026 · Saint-ThualPersonnelCréation de poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité (C)Lire la décision
- 23 avril 2026 · Saint-ThualÉlus et institutionsProposition de membres à la commission communal des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-ThualFinances et budgetVote des taux des impôts directs locaux 2026Lire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-ThualFinances et budgetAffectation du résultat 2025 budget communeLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-ThualPersonnelParticipation du budget assainissement pour la mise à disposition du personnel à l'entretien de la stationLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-ThualFinances et budgetAffectation du résultat 2025 budget assainissementLire la décision
- 26 mars 2026 · Saint-ThualVoirie et travauxDevis pour la création d'un parking dans le centre bourgLire la décision