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91 décisions
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonSubventions et associationsÉducation petite enfance approbation de l'avenant N°1 à la convention de partenariat entre l'association Chapi Chapo et les communes de Bourgbarré et Saint-ErblonLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonÉlus et institutionsÉducation, vie associative et sportive syndicat intercommunal de restauration rapport d'activité 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonCulture et sportVie sportive convention de partenariat en faveur de monsieur [particulier]Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonÉlus et institutionsFinancés transfert du réseau for - rapport de la CLECT de rennes métropole du 10 septembre 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonSubventions et associationsAdministration approbation de la convention d'assistance technique pour l'archivage avec le département d'Ille-et-vilaineLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonPersonnelRessources humaines adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (Mpo) dans certains litiges de la fonction publique mise en Uvre par le centre de gestion d'Ille-et-vilaineLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonPersonnelRessources humaines convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonAutresCadre de vie urbanisme - convention de servitudes avec Enedis sur la parcelle cadastrée section ZN N° 0003 - autorisation de signature de l'acte authentique notariéLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonÉlus et institutionsCadre de vie énergie rapport annuel d'activités du syndicat départemental d'énergie (SDE) 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonÉlus et institutionsCadre de vie rennes métropole présentation du rapport d'activités et de développement durable 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonEnvironnementCadre de vie gestion des déchets rapport annuel de rennes métropole sur le prix et la qualité de service 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-ErblonAcquisitionCadre de vie urbanisme - acquisition d'un bien immobilier sis 12 rue de la Croix Faucheux à Saint-ErblonAchat par la commune176 000 €676 m²Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-ErblonPersonnelRessources humaines - mise à jour du tableau des postes et des effectifsLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-ErblonSubventions et associationsInsertion sociale et professionnelle approbation du bilan activités 2025 de l'association « WE Ker »Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-ErblonÉlus et institutionsLogements présentation du rapport d'activité d'archipel habitatLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-ErblonÉlus et institutionsVie des assemblées approbation du nouveau règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-ErblonVoirie et travauxSécurité réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité relative à la mise en place d'un Dispositif de Videoprotection sur le Territoire communalLire la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-ErblonÉcoles et jeunessePetite enfance avenant N°1 à la convention constitutive d'une entente pour la gestion du relais petite enfance intercommunale (Rpei)Lire la décision
- 8 juillet 2026 · Saint-ErblonÉlus et institutionsPetite enfance - bilan et rapport d'activités 2025 de l'association Chapi ChapoLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonPersonnelEnfance accueil de loisirs - convention intercommunale avec [nom]-Chatillon-sur-seiche et mise à disposition de personnel année 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonÀ vérifierVente de terrainOAP champ mulon convention de rétrocession de chemin communalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonÀ vérifierZAC et aménagementUrbanisme ZAC des Basses Noes Concession d'aménagement terre et toit compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) au 31 décembre 2025Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonPersonnelRessources humaines mise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonFinances et budgetBudget admission en non valeurs - budget principalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonFinances et budgetBudget admission en créances éteintes budget principalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonCulture et sportLecture publique bilan d'activités 2025 de la MediathequeLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonÉlus et institutionsVie des assemblées désignation de référents avec la préfecture d'Ille et vilaineLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonEnvironnementTransition écologique création d'un groupe de travail dédié à l'adaptation du bâti communal et des services publics municipaux aux conséquences du réchauffement climatiqueLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonÉcoles et jeunesseVie scolaire participation intercommunale aux charges de fonctionnement des écoles publiques maternelles et élémentairesLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-ErblonSubventions et associationsSécurité civile - autorisation de signature d'une convention de concours dans [nom] du PCS avec l'association de protection civile d'Ille-et-vilaine (Apc 35)Lire la décision