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ZAC et aménagementÀ vérifier

Urbanisme ZAC des Basses Noes Concession d'aménagement terre et toit compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) au 31 décembre 2025

Conseil municipal de Saint-Erblon · séance du lundi 6 juillet 2026 · transmis en préfecture le 8 juillet 2026

Titre officielD - URBANISME ZAC DES BASSES NOES CONCESSION DAMENAGEMENT TERRE ET TOIT COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) AU 31 DECEMBRE 2025

Lu par LicesUrbanisme ZAC des Basses Noes Concession d'aménagement terre et toit compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) au 31 décembre 2025

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Parcelle
H 7
… lon ainsi que l'acte de vente. La promesse de vente pour le lot libre H7 a aussi été signée. La commission Urbanisme-Cadre de vie en date du 2 …
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Lieu
ZAC DES BASSES NOES
2026.046-1.4 URBANISME - ZAC DES BASSES NOES » CONCESSION D'AMENAGEMENT - TERRE ET TOIT " COIV1PTE RENDU ANNUEL A …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

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Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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