Aller au contenu
Élus et institutions

Financés transfert du réseau for - rapport de la CLECT de rennes métropole du 10 septembre 2026

Conseil municipal de Saint-Erblon · séance du jeudi 12 novembre 2026 · transmis en préfecture le 19 novembre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officielD - FINANCES TRANSFERT DU RESEAU FOR - RAPPORT DE LA CLECT DE RENNES METROPOLE DU 10 SEPTEMBRE 2026

Lu par LicesFinancés transfert du réseau for - rapport de la CLECT de rennes métropole du 10 septembre 2026

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Erblon

1 place des Droits-de-l'Homme
35230 Saint-Erblon

02 99 52 34 08Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Matthieu POLLET
Maire, Saint-Erblon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-ErblonUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler