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114 décisions
- 19 octobre 2026 · PleumeleucZAC et aménagementDélimitation d'un périmètre de prise en considération d'un projet d'aménagementLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucÉlus et institutionsInstitutions - Rapport d'intervention - EcogardeLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucFinances et budgetInstitutions - Création d'une Société Publique Locale (SPL) - « Célia »Lire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucÉlus et institutionsDésignation des administrateurs représentant de Pleumeleuc CA SPLLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucVoirie et travauxFinances Validation du devis de la société POTIN TP Travaux de voirie au lieu-dit « La Coudre »Lire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucCommande publiqueFinances - Approbation des avenants aux marchés de travauxLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucVoirie et travauxModernisation et sécurisation des accès CTM Approbation des devisLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucÉcoles et jeunesseMise en place du paiement par e-cesu des prestations périscolairesLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucÉcoles et jeunesseEducation jeunesse- Projet éducatif ALSH MelimelomeLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucÉcoles et jeunesseEducation Jeunesse-Convention REAAPLire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucVoirie et travauxFinances - Actualisation des prix de vente bois de chauffageLire la décision
- 22 septembre 2026 · PleumeleucPréemptionUrbanisme- Déclaration d'intention d'aliéner (DIA)Lire la décision
- 22 septembre 2026 · PleumeleucCulture et sportFinances- Convention 2026-2027 de soutien aux activités sportives sur la commune de PleumeleucLire la décision
- 22 septembre 2026 · PleumeleucSubventions et associationsFinances- Ecole privée sous contrat Saint-Melaine Subvention de fonctionnement 2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · PleumeleucSubventions et associationsFinances - Modification de la subvention exceptionnelle pour l'association Pleum en fêtesLire la décision
- 22 septembre 2026 · PleumeleucÉlus et institutionsConvention cadre de Montfort Communauté et ses communes membresLire la décision
- 22 septembre 2026 · PleumeleucPersonnelRessources humaines Vu CNFPTLire la décision
- 22 septembre 2026 · PleumeleucPersonnelRessources humaines - Débat sur les garanties de protection sociale complémentairesLire la décision
- 22 septembre 2026 · PleumeleucPersonnelRessources humaines- Création postes non permanents agent de service-Temps du midi - ModificationsLire la décision
- 22 septembre 2026 · PleumeleucVoirie et travauxVoeux et motions - Vu relatif à la modification de la ligne BreizhGoLire la décision
- 21 septembre 2026 · PleumeleucFinances et budgetFinances- Décision modificative n°2 Budget principalLire la décision
- 21 septembre 2026 · PleumeleucCommande publiqueFinances - Approbation des avenants aux marchés de travauxLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleumeleucPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA)La commune renonce à préempterLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleumeleucAutresUrbanisme-Revente d'un bien porté par l'EPFB à un tiers désignéLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleumeleucTarifsFinances -Tarifs périscolaires et extra-scolaires 2026-2027Lire la décision
- 6 juillet 2026 · PleumeleucSubventions et associationsFinances - Subvention exceptionnelle Pleum en fetesLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleumeleucPersonnelAnnée 2026_2027 - Création 2 postes ATSEM contractuelLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleumeleucPersonnelAnnée 2026_2027 - Création postes agents de services -Temps du midiLire la décision