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- 12 octobre 2026 · Noyal-sur-VilainePersonnelRESSOURCES HUMAINES : obligation d'emploi (BOETH) pour la catégorie BLire la décision
- 12 octobre 2026 · Noyal-sur-VilaineCommande publiqueCOMMANDE PUBLIQUE - Végétalisation école la Caravelle : attribution marché travauxLire la décision
- 12 octobre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFINANCES : demande de subventions pour le CC L'intervalle pour l'année 2027Lire la décision
- 12 octobre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFINANCES : Sortie inventaire et actif matériels techniquesLire la décision
- 12 octobre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFINANCES : corrections erreurs comptablesLire la décision
- 12 octobre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFINANCES : Règlement Budgétaire et FinancierLire la décision
- 12 octobre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetCONSEIL MUNICIPAL : constitution groupe de travail participation citoyenneLire la décision
- 12 octobre 2026 · Noyal-sur-VilaineSubventions et associationsADMINISTRATION GENERALE : charte "ville ambassadrice du don d'organes"Lire la décision
- 12 octobre 2026 · Noyal-sur-VilaineSocialECONOMIE : ouverture exceptionnelle des commerces 2027Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineVoirie et travauxINTERCOMMUNALITE - SDE 35 : classement en A2Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE : transfert compétence Rsx de chaleur au SDE 35Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilainePersonnelRessources humaines : poste ATSEMLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilainePersonnelRESSOURCES HUMAINES : création poste apprentiLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilainePersonnelRESSOURCES HUMAINES : convention adhésion MPOLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilainePersonnelRESSOURCES HUMAINES : missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFINANCES - BP PRINCIPAL 2026 : admissions en non valeurLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFINANCES : RODP Electricité 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFINANCES : RODP Télécom 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFISCALITE : instauration TVLH au 01 01 2027Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFISCALITE : reconduction taxe friches commercialesLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineÉlus et institutionsFINANCES - Transfert définitif compétence Assainissement au PCCLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineSubventions et associationsFINANCES - BP PRINCIPAL : subvention complémentaire CCASLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineÉlus et institutionsCONSEIL MUNICIPAL : désignations d'un référent sécuritéLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE : présentation rapport PCCLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-sur-VilaineFinances et budgetFINANCES - BUDGET ANNEXE ZAC MULTISITES : approbation contrat de prêt CMBLire la décision
- 6 juillet 2026 · Noyal-sur-VilaineÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE : communication rapport CRCLire la décision
- 6 juillet 2026 · Noyal-sur-VilaineÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE : adoption du rapport de la commission de la CLECTLire la décision
- 6 juillet 2026 · Noyal-sur-VilaineSocialINTERCOMMUNALITE - Schéma Dép. Aire des gens du voyageLire la décision
- 6 juillet 2026 · Noyal-sur-VilaineEnvironnementFINANCES : Convention transfert Assainissement au PCCLire la décision