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187 décisions
- 6 novembre 2026 · MordellesZAC et aménagementModification annexe 2 cahier des charges cession terrain Macrolot 2 ZAC Val de SermonVente par la communeLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesVente de terrainCession du foncier_projet 12 place St PierreVente par la commune360 m²Lire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesÉlus et institutionsDécisions prises dans [nom] de la délégation du cmLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesSubventions et associationsConvention de financement du local de l'association EissorLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesVoirie et travauxAttribution de deux fonds de concours voirie à RMLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesEnvironnementPrésentation du Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 de RMLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesÉlus et institutionsD_présentation du Radd 2025 de RMLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesÉlus et institutionsOuvertures exceptionnelles des commerces et concessions auto pour 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesPersonnelAdhésion à la convention de participation de la prévoyance du CDGLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesPersonnelRecensement de la population 2027_rémunération des agents recenseursLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesPersonnelRecrutement d'un agent contractuel_accueilLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesPersonnelRecrutement d'un agent contractuel_PMLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesPersonnelSuppression création d'un poste d'adjoint d'animationLire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) cm 06-10-2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · MordellesÉlus et institutionsDécisions prises dans [nom] de la délégation du conseil municipalLire la décision
- 12 octobre 2026 · MordellesÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 du Cias à l'ouest de rennesLire la décision
- 12 octobre 2026 · MordellesÉlus et institutionsTransfert du réseau for - rapport de la CLECT du 10 septembre 2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · MordellesFinances et budgetActualisation des autorisations de programme - crédits de paiementLire la décision
- 12 octobre 2026 · MordellesÉcoles et jeunesseConvention d'accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires sur les temps périscolairesLire la décision
- 12 octobre 2026 · MordellesVoirie et travauxPositionnement de la commune de Mordelles sur SA contribution au fonctionnement du SDE35Lire la décision
- 12 octobre 2026 · MordellesPersonnelDébat obligatoire sur la protection sociale complémentaireLire la décision
- 12 octobre 2026 · MordellesPersonnelRecrutement d'un agent contractuelLire la décision
- 12 octobre 2026 · MordellesÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 08 septembre 2026Lire la décision
- 18 septembre 2026 · MordellesTarifsFixation des tarifs des restaurants municipaux pour l'année scolaire 2026-2027_2Lire la décision
- 16 septembre 2026 · MordellesZAC et aménagementZAC Val de Sermon _convention pour l'alimentation en eau potable du Macro-lot 3Lire la décision
- 16 septembre 2026 · MordellesÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent sécurité routièreLire la décision
- 16 septembre 2026 · MordellesCommande publiqueMarche d'assurance dommages aux biens et risques annexes avenant N°1 au marcheLire la décision
- 16 septembre 2026 · MordellesÉcoles et jeunesseOpération de Renaturation des cours de l'école de la Chesnaye_FmteLire la décision
- 16 septembre 2026 · MordellesFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 16 septembre 2026 · MordellesÉcoles et jeunesseAide aux repas pour le restaurant de l'école privée « immaculée »Lire la décision