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126 décisions
- 12 octobre 2026 · GuignenÉlus et institutionsMandat special - Congrès des Maires 2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · GuignenÉlus et institutionsApprobation du précédent Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenAutresDéclassement des parcelles AB852-XH399-400Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenPLU / PLUiCompatibilité plan local d'urbanisme et schéma de cohérence territorialeLire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenVente de terrainCession parcelle XY29 - GFA DU CANUTVente par la commune2 116 m²Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenAutresAliénation des parcelles AB852-XH399-400 à NéotoaLire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenAutresDésafection des parcelles AB852-XH399-400Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenAcquisitionAcquisition auprès de Néotoa 2 et 4 rue de LassyAchat par la commune1 € (euro symbolique)12 m²Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenPersonnelDébat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenSubventions et associationsMise à disposition des locaux communaux au profit des associationsLire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenFinances et budgetFonds de concours de lissage VHBC 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenTarifsTarifs communaux 2027Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenAutresManifestation de l'intérêt de la commune de Guignen pour intégrer ORT portée par VHBCLire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenEnvironnementConvention Breiz BocageLire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenVoirie et travaux26 09 091 -SDE35- Rapport 2025Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenAutresSMICTOM- Rapport 2025Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenÉlus et institutionsApprobation du précédent proces verbalLire la décision
- 6 juillet 2026 · GuignenVente de terrainCession parcelles SCEA PORCS SAINSVente par la communeLire la décision
- 6 juillet 2026 · GuignenÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur des services périscolaires municipauxLire la décision
- 6 juillet 2026 · GuignenÉcoles et jeunesseCréation d'un conseil municipal des jeunesLire la décision
- 6 juillet 2026 · GuignenPersonnelCréation de poste d'accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 6 juillet 2026 · GuignenSubventions et associationsSubvention exceptionnelleLire la décision
- 6 juillet 2026 · GuignenFinances et budgetBudget principal Décision modificative (DM)1Lire la décision
- 6 juillet 2026 · GuignenÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 6 juillet 2026 · GuignenÉlus et institutionsApprobation du précédent proces verbalLire la décision
- 6 juillet 2026 · GuignenPLU / PLUiModification N°2 du plan local d'urbanismeLire la décision
- 5 juin 2026 · GuignenCulture et sportDesherbage - Médiathéque - 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · GuignenPersonnelMise en place d'un comité Social Territorial LocalLire la décision
- 5 juin 2026 · GuignenÉcoles et jeunesseVacations - Service jeunesseLire la décision