Aller aux résultats (114)
114 décisions
- 15 octobre 2026 · GosnéVente de terrainCESSION DE TERRAIN A BELLEVUE - annule et remplace délibération 73_2026Vente par la commune10 € / m²250 m²Lire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéFinances et budgetColis fin année 2026Voir la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéCulture et sportRepas spectacle 2027Voir la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéSocialParticipation repas [particulier]Voir la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéFinances et budget[particulier] 2026Voir la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéAutresDroit de préemption urbain (DPU) 15 rue HermineLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) SPANC 2025 LCCLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéAutresDroit de préemption urbain (DPU) 1 rue du LavoirLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéPersonnelRH rapport prenant acte du débat obligatoire relatif à la PSCLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéPersonnelRH Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéPersonnelRH création poste attache territorialLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéFinances et budgetCommunication - charte graphiqueLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéFinances et budgetRemboursement factureLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéAutresLocation 1 rue IlletLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéFinances et budgetBudget logements locatifs 2026 décision modificative 1Lire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéFinances et budgetBudget communal 2026 décision modificative 2Lire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéAutresConvention mise à disposition police Municpale - avenant 2Lire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéFinances et budgetCréation logements en centre bourg - convention Amo OrchestramLire la décision
- 15 octobre 2026 · GosnéÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 10 septembre 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · GosnéVente de terrainCession de terrain - BellevueVente par la commune10 € / m²250 m²Lire la décision
- 10 septembre 2026 · GosnéAutresDroit de préemption urbain (DPU) 13 rue CalvaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · GosnéAutresDroit de préemption urbain (DPU) 13 rue HermineLire la décision
- 10 septembre 2026 · GosnéAutresDroit de préemption urbain (DPU) 3 rue du PuitsLire la décision
- 10 septembre 2026 · GosnéFinances et budgetFinances locales — DiversLire la décision
- 10 septembre 2026 · GosnéFinances et budgetAdmissions en non valeur budget logements locatifsLire la décision
- 10 septembre 2026 · GosnéÉlus et institutionsApprobation règlement intérieur du cmLire la décision
- 10 septembre 2026 · GosnéÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) cm 27 août 2026Lire la décision
- 27 août 2026 · GosnéPréemptionDroit de préemption sur les fonds de commerce - 15 place de l'égliseLa commune renonce à préempterLire la décision
- 27 août 2026 · GosnéSocialIncendies - solidarité en faveur des communes sinistréesLire la décision