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76 décisions
- 14 octobre 2026 · GahardAcquisitionACQUISITION A L'AMIABLE/Immeuble situé 26, rue Jean MorinAchat par la communeLire la décision
- 14 octobre 2026 · GahardSubventions et associationsFUTURE MAISON DES ASSOCIATIONS/Validation du projetLire la décision
- 14 octobre 2026 · GahardEnvironnementASSAINISSEMENT COLLECTIF/Rapport sur le prix et la qualité du Service Public de l'assainissement collectif 2025 (RPQS 2025) /Présentation et validationLire la décision
- 14 octobre 2026 · GahardEnvironnementVAL D'ILLE-AUBIGNE/Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement non Collectif 2025 (RPQS 2025) /PrésentationLire la décision
- 14 octobre 2026 · GahardCommande publiqueTRAVAUX DE VOIRIE "le Point du Jour"/Résultat de la consultation d'enteprisesLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardÉlus et institutionsCOMMUNAUTE DE COMMUNES VAL D'ILLE AUBIGNE/Convention de transfert de la compétence assainissement collectif à effet du 01/01/2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardPersonnelRECENSEMENT POPULATION 2027/Recrutement agents recenseursLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardÉlus et institutionsRecensement population 2027/Désignation du coordonnateur communalLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardPersonnelPERSONNEL COMMUNAL/Mise à jour du tableau des emplois pour donner suite à l'avancement de grade 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardTarifsManifestation classe 7/Demande de gratuité de l'utilisation de la salle EmmeraudeLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardFinances et budgetASSOCIATION ACCA/Demande de subventionsLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardCulture et sportBIBLIOTHEQUE MUNICIPALE/DésherbageLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardTarifsTARIFS CANTINE MUNICIPALES/RévisionLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardÉlus et institutionsPROJET ETUDE DE REVILATISATION DU CENTRE BOURG/Constitution d'un groupe de travailLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardVoirie et travauxOPERATIONS D'ACTIONS FONCIERES/Secteur Rue Jean Morin/Rue Angèle Vannier/Convention de suivi d'études, travaux et transfert de propriétéLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardÉlus et institutionsCOMMUNAUTE DE COMMUNES VAL D'ILLE AUBIGNE/Projet de pacte de gouvernance/AvisLire la décision
- 23 septembre 2026 · GahardÉlus et institutionsCOMMUNAUTE DE COMMUNES VAL D'ILLE AUBIGNE/Convention de transfert de la compétence assainissement collectif à effet du 1er janvier 2026Lire la décision
- 16 juillet 2026 · GahardPréemptionDROIT DE PREEMPTION URBAIN/201, rue des LandesLa commune renonce à préempter1 010 m²Lire la décision
- 16 juillet 2026 · GahardVente de terrainEPF/OPERATION FONCIERE "RUE JEAN M'ORIN"/Cession de terrainVente par la commune2 185 m²Lire la décision
- 16 juillet 2026 · GahardÉcoles et jeunesseALSH SAINT AUBIN D'AUBIGNE/Convention 2026 2027Lire la décision
- 16 juillet 2026 · GahardÉcoles et jeunesseECOLE PUBLIQUE/Convention ENT 2026 2027Lire la décision
- 16 juillet 2026 · GahardFinances et budgetFISCALITE/Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 16 juillet 2026 · GahardFinances et budgetBUDGET COMMUNAL 2026/Décisions modificativesLire la décision
- 6 juin 2026 · GahardÉlus et institutionsVAL D'ILLE AUBIGNE/Commissions communautaires/Désignation des délégués communaux titulaires et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · GahardÉlus et institutionsREGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL 2026 2032/ApprobationLire la décision
- 5 juin 2026 · GahardFinances et budgetCommune de saint aubin d'aubigne/RASED/Convention 2026 2028Lire la décision
- 5 juin 2026 · GahardFinances et budgetFAMILLES RURALES/Demande utilisation salle EmeraudeLire la décision
- 5 juin 2026 · GahardÉlus et institutionsCorrespondant défense/désignation représentant éluLire la décision
- 5 juin 2026 · GahardÉlus et institutionsDésignation des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales 2026Lire la décision
- 11 mai 2026 · GahardÉlus et institutionsÉlection vice président Centre communal d'action sociale (CCAS) 2026Lire la décision