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128 décisions
- 3 juillet 2026 · DomloupTarifsDélibération/Finances/ Voirie/Redevance d'occupation du domaine public GRDF 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupPersonnelDélibération portant création du règlement intérieur du personnel communal à compter du 1er septembre 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupSocialDélibération fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidaritéLire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupPersonnelDélibération instituant et fixant les conditions d'exercice du travail à temps partielLire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupSocialDélibération/Intercommunalité/Nouveau schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2026-2032Lire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupCommande publiqueDélibération/Marchés Publics/ Aménagement du site le « Pré du Croissant » /Attribution du marchéLire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupCulture et sportMédiathèque/Désherbage des collections 2025 (2ème envoi suite erreur format document)Lire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupAutresFinances/ Redevance occupation du domaine public ORANGE 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupCulture et sportMédiathèque/Désherbage des collections 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupPersonnelRH/ Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) du CDG 35Lire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupPersonnelRH/Convention d'utilisation des « missions facultatives » du CDG 35Lire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉcoles et jeunesseRH/Mise en place du dispositif « Chantiers Jeunes » 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupPersonnelRH/Création d'emplois pour donner suite aux avancements de gradeLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupPersonnelRH/Création de deux emplois permanents d'ATSEM/animateurs au 1er juillet 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupPersonnelRH/Mise en place d'un Comité Social Territorial localLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupPersonnelRH/Création d'un Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCASLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉlus et institutionsRH/Exercice du droit à la formation des élusLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉcoles et jeunesseEnfance jeunesse/ Séjour été 2026 « itinérant » entre Domloup et Dinard /Coût pour les famillesLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉcoles et jeunesseEnfance jeunesse/ Séjours été 2026 à Pouancé/Coût pour les famillesLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉcoles et jeunesseEnfance jeunesse/ Séjour été 2026 à la « Ferme Moulin du Bois » à Chartres de Bretagne/Coût pour les famillesLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupFinances et budgetFinances/Intercommunalité/Demande de Fonds de Concours 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant sécurité routièreLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉlus et institutionsElection des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatorialesLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉlus et institutionsIntercommunalité/Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes pour le Pays de Châteaugiron CommunautéLire la décision
- 5 juin 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 20 avril 2026Lire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsRenouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (annule et remplace la délibération n° 2026-20/04-02 en raison d'erreurs matérielles)Lire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupFinances et budgetEnvironnement/Aménagement du site le « Pré du Croissant » et renforcement des continuités écologiques des milieux humides / Demande de subvention auprès de l'Office Français de la Biodiversité avec lAAP Mission NatureLire la décision
- 20 avril 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un « correspondant Défense » V2 (erreur de n° de délibération envoi précédent)Lire la décision