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128 décisions
- 2 novembre 2026 · DomloupCulture et sportAdhésion de la commune à la Fondation du PatrimoineLire la décision
- 2 novembre 2026 · DomloupFinances et budgetFinances/ Fixation libre de l'attribution de compensation 2026 modalités de révision à compter de 2027Lire la décision
- 2 novembre 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2026Lire la décision
- 2 novembre 2026 · DomloupÉlus et institutionsRH/ Congrès des Maires 2026 : Mandat spécial frais de déplacementLire la décision
- 5 octobre 2026 · DomloupÉcoles et jeunesseJeunesse/Convention de partenariat/Mise en place d'actions au collège Victor Segalen de ChâteaugironLire la décision
- 5 octobre 2026 · DomloupÀ vérifierZAC et aménagementZAC du Tertre/ Présentation du Compte rendu annuel à la collectivité 2025 par la SNC Le TertreLire la décision
- 5 octobre 2026 · DomloupÉcoles et jeunesseJeunesse/Convention de partenariat/Mise en place d'actions au collège Sainte Croix de ChâteaugironLire la décision
- 5 octobre 2026 · DomloupCommande publiqueAdhésion de la commune à la convention de partenariat « Terres de sources » et à la convention constitutive du groupement de commandesLire la décision
- 5 octobre 2026 · DomloupCommande publiqueMarchés publics/Renouvellement de l'adhésion au Service Commun d'AchatsLire la décision
- 5 octobre 2026 · DomloupPersonnelAdhésion au service du Délégué à la Protection des Données du Centre de gestion d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 5 octobre 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupFinances et budgetFinances/Institution taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupSubventions et associationsFinances/Subvention d'investissement/ Rénovation de l'orgue de l'égliseLire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupÉcoles et jeunesseEnfance-jeunesse/Séjour itinérant/Modification du coût pour les famillesLire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupPersonnelRH/Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent à temps complet de responsable du Pôle animation à compter du 1er octobre 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupPersonnelRH/Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent à temps complet de responsable du service entretien/agent d'entretien à compter du 1er octobre 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupEnvironnementFinances/Convention : règles de transfert du résultat du budget assainissement au Pays de Châteaugiron CommunautéLire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupFinances et budgetFinances budget annexe régie « Production d'énergie photovoltaïques » : désignation des membres du Conseil d'exploitationLire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupÉlus et institutionsPays de Châteaugiron Communauté /Adoption du rapport de la commission dévaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupÉlus et institutionsPays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport d'activité 2025Lire la décision
- 7 septembre 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupTarifsFinances/Tarifs communaux applicables au 1er septembre 2026 (Annule et remplace la délibération n°2026-03/07-11 à la suite d'une erreur matérielle dans les annexes : tranche quotient familial pour les familles d'accueil)Lire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupTarifsDélibération/Finances/Tarifs communaux applicables au 1er septembre 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupPersonnelRH- Délibération portant création du règlement du temps de travail à compter du 1er septembre 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupPersonnelRH/Délibération portant sur le recours au contrat d'apprentissageLire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupSubventions et associationsDélibération/Vie associative/ Subvention exceptionnelle auprès de l'association « Pays de Châteaugiron Natation »Lire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupFinances et budgetDélibération/Finances/Adoption du Règlement budgétaire et financierLire la décision
- 3 juillet 2026 · DomloupFinances et budgetDélibération/Finances/Contribution des communes extérieures/Charges de scolarisation 2025-2026Lire la décision