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Personnel

RH/Création d'un Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS

Conseil municipal de Domloup · séance du vendredi 5 juin 2026 · transmis en préfecture le 11 juin 2026

Les 20 décisions de cette séance

Titre officielRH/Création dun Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS

Lu par LicesRH/Création d'un Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Domloup

1 Allée de l'Étang
35410 Domloup

02 99 37 42 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jacky LECHÂBLE
Maire, Domloup

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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