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73 décisions
- 10 novembre 2026 · CoësmesAutresReglement jardin partagéLire la décision
- 10 novembre 2026 · CoësmesÉcoles et jeunesseModification reglement garderieLire la décision
- 10 novembre 2026 · CoësmesAutresModification horaires MairieLire la décision
- 10 novembre 2026 · CoësmesAutresApplication Mon villageLire la décision
- 10 novembre 2026 · CoësmesCulture et sportVente l'ancienne ludothequeLire la décision
- 10 novembre 2026 · CoësmesFinances et budgetVente fourLire la décision
- 10 novembre 2026 · CoësmesÉlus et institutionsRepresentant SMICTOMLire la décision
- 5 novembre 2026 · CoësmesFinances et budgetCreation d'une regie d'avances par carte bancaireLire la décision
- 29 octobre 2026 · CoësmesÉlus et institutionsDésignation référent Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 15 octobre 2026 · CoësmesEnvironnementAssainissement collectifLire la décision
- 15 octobre 2026 · CoësmesFinances et budgetAffectation resultatLire la décision
- 15 octobre 2026 · CoësmesÉlus et institutionsElections maire et adjointsLire la décision
- 14 octobre 2026 · CoësmesAutresIntercommunalité shéma départemental terrain gens du voyageLire la décision
- 8 octobre 2026 · CoësmesÉlus et institutionsDelegation du conseil municipal au MaireLire la décision
- 19 septembre 2026 · CoësmesPréemptionDroit preemption Bien La Haute Rive et 12b Rue De la FontaineLa commune renonce à préempterLire la décision
- 18 septembre 2026 · CoësmesÉcoles et jeunesseReglement interieur service scolaireLire la décision
- 18 septembre 2026 · CoësmesÉlus et institutionsDesignation référent SDE35 (Syndicat Departemental d'energie35)Lire la décision
- 18 septembre 2026 · CoësmesÉlus et institutionsDésignation Réfèrent IncendieLire la décision
- 18 septembre 2026 · CoësmesÉlus et institutionsReferent commission Culture TourismeLire la décision
- 18 septembre 2026 · CoësmesFinances et budgetDecision modification budgetLire la décision
- 18 septembre 2026 · CoësmesFinances et budgetInstituation de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation et fixation de son tauxLire la décision
- 18 septembre 2026 · CoësmesÉcoles et jeunesseReglement Local JeunesLire la décision
- 9 septembre 2026 · CoësmesÉlus et institutionsArrete pouvoirs de policeLire la décision
- 8 septembre 2026 · CoësmesÉlus et institutionsIndemnites ElusVoir la décision
- 9 juillet 2026 · CoësmesPréemptionDroit de préemption- DIA biens sis 7rue des cerisiers 1082 la haute rive 1 place l'église rue des ardoisières et 8 rue des RochettesLa commune renonce à préempter294 500 €69 m²Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CoësmesÉlus et institutionsNomination d'un référent déontologue pour les élusLire la décision
- 9 juillet 2026 · CoësmesFinances et budgetDécisions du maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal - virement de crédits insuffisants cpte 739111 Dégrèv jeunes agricultLire la décision
- 9 juillet 2026 · CoësmesPersonnelDélibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · CoësmesÉlus et institutionsDésignation d'un référent de la commune - Association Tous pour la vie ensemble contre le cancerLire la décision
- 9 juillet 2026 · CoësmesÉlus et institutionsCNFPT voeu dénonçant une mesure visant à plafonner les recettes issues de cette cotisationLire la décision