Aller aux résultats (79)
79 décisions
- 2 novembre 2026 · ChevaignéÀ vérifierZAC et aménagementUrbanisme - ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité et du bilan financier actualisé au 31 Décembre 2025 de la ZAC des Trois LieuxLire la décision
- 2 novembre 2026 · ChevaignéAutresPlan Communal de Sauvegarde (PCS) RévisionLire la décision
- 2 novembre 2026 · ChevaignéÉlus et institutionsIntercommunalité Rennes Métropole - Transfert du réseau Fibre Optique Rennaise (FOR) - Rapport de la Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) du 10 septembre 2026Lire la décision
- 2 novembre 2026 · ChevaignéFinances et budgetFinances Budget 2026 de la Commune Vote d'une décision modificative n°2Lire la décision
- 2 novembre 2026 · ChevaignéPersonnelPersonnel communal - Poste de Responsable des Services Techniques - Vacance d'emploi - Ouverture des grades afférents au posteLire la décision
- 2 novembre 2026 · ChevaignéSubventions et associationsFinances Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) au titre de l'exercice 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · ChevaignéAcquisitionUrbanisme / Foncier - Programme d'action foncière de RENNES MÉTROPOLE - Acquisition du bien situé 15 Rue de la Géminais par Rennes Métropole - Approbation de la convention de mise en réserve et autorisation de signature300 000 €1 238 m²Lire la décision
- 5 octobre 2026 · ChevaignéSocialÉconomie sociale et solidaire - Adhésion à Bretagne Tiers LieuxLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChevaignéÉlus et institutionsAdministration générale - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal - Mandat 2026 / 2032Lire la décision
- 5 octobre 2026 · ChevaignéPersonnelPersonnel communal Mise à jour du tableau des effectifs Avancement de grade et modification des fonctionsLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChevaignéPersonnelPersonnel communal - Débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChevaignéPersonnelPersonnel communal - Poste au grade d'Adjoint technique territorial à temps complet aux fonctions d'agent d'entretien des locaux et référent terrain Modification des fonctionsLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChevaignéPersonnelPersonnel communal - Poste d'agent d'entretien des locaux - Vacance d'emploi - Ouverture des grades afférents au posteLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéÉlus et institutionsRennes Métropole Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT) Désignation de deux représentants (titulaire et suppléant) de la CommuneLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéÉlus et institutionsAdministration générale Création et composition de la commission extra-municipale Restauration scolaireLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéSocialAction sociale / Finances - Tarifs du service de portage de repasLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéTarifsFinances - Tarifs des différents services municipauxLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéTarifsJeunesse / Finances - Tarifs de la Passerelle pour 2026/2027Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéTarifsEnfance / Finances - Tarifs de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2026/2027Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéÉcoles et jeunesseFinances / Jeunesse Pénalité financière en cas de non inscription aux services périscolairesLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéTarifsEnfance / Finances - Tarifs de l'accueil périscolaire matin et soir pour 2026/2027Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéTarifsAction sociale / Finances Ouverture du restaurant municipal « Aux Saveurs Colorées » aux séniors Modalités et tarificationLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéTarifsFinances - Tarifs du restaurant municipal pour 2026/2027Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéTarifsFinances Tarification des services municipaux Recours au quotient familial de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) Détermination des tranches tarifaires et des seuilsLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChevaignéFinances et budgetFinances Budget 2026 de la Commune Vote d'une décision modificative n°1Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChevaignéÉlus et institutionsDésignation des délégués du Conseil municipal de Chevaigné et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateursLire la décision
- 26 mai 2026 · ChevaignéFinances et budgetRectification d'erreurs matérielles - Finances Budgets de la Commune, de la ZAC de la Branchère, de la ZAC des Trois Lieux et du SPIC « Énergie photovoltaïque » - Affectation des résultats de fonctionnementLire la décision
- 26 mai 2026 · ChevaignéZAC et aménagementFinances Budgets de la Commune, de la ZAC de la Branchère, de la ZAC des Trois Lieux et du SPIC « Énergie photovoltaïque » - Vote des comptes financiers uniques 2025Lire la décision
- 26 mai 2026 · ChevaignéAutresDomaine et patrimoine - Convention d'occupation temporaire du domaine public de la SNCFLire la décision
- 26 mai 2026 · ChevaignéEnvironnementÉnergie - Convention d'occupation de toiture de l'Accolade pour centrale photovoltaïque d'autoconsommation citoyenneLire la décision