Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Désignation de représentants
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Chevaigné
7 rue de la Mairie
35250 Chevaigné
02 99 55 82 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Sandrine VINCENT
Maire, Chevaigné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier2 novembre 2026Élus et institutionsIntercommunalité Rennes Métropole - Transfert du réseau Fibre Optique Rennaise (FOR) - Rapport de la Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) du 10 septembre 2026Lire la décision
- même dossier5 octobre 2026AcquisitionUrbanisme / Foncier - Programme d'action foncière de RENNES MÉTROPOLE - Acquisition du bien situé 15 Rue de la Géminais par Rennes Métropole - Approbation de la convention de mise en réserve et autorisation de signature300 000 €1 238 m²Lire la décision
- même dossier27 janvier 2026EnvironnementIntercommunalité - Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2024Lire la décision
- même dossier9 décembre 2025Subventions et associationsIntercommunalité Rennes Métropole - Nos lieux communs - Convention de réalisation d'une uvre d'art sur la commune de Chevaigné - Association Ars NomadisLire la décision
← Toutes les décisions de ChevaignéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler