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105 décisions
- 5 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicFinances et budgetBudget principalLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicFinances et budgetModificative Budget principalLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicVente de terrainCession profit commune parcelle AB132Vente par la communeLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicAcquisitionAchat reserve fonciere complement achat de parcellesLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicAcquisitionAchat terrain reserve fonciere ZR 30 et ZR 377132 700 €2 454 m²Lire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 19 rue de villeneuve ZR 284La commune renonce à préempterLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicAutresPrise de competence interco en matiere d'urbanismeLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicÉcoles et jeunesseRythmes scolaires derogationLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicPersonnelPrimes fin d'anneeLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicAutresVente ancien tracteurLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicVoirie et travauxEffacement reseaux rue de la gueeLire la décision
- 3 novembre 2026 · La Chapelle-BouëxicVoirie et travauxProjet construction commerce logement validation devis MOLire la décision
- 6 octobre 2026 · La Chapelle-BouëxicSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · La Chapelle-BouëxicPersonnelCreation emploi temps non completLire la décision
- 23 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicTarifsGites tarifs 2027Lire la décision
- 22 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicTarifsTarifs 2027 gites communauxLire la décision
- 5 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicFinances et budgetDécision modificative (DM)1 CommuneLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicÉlus et institutionsModification composition commissions communalesLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) Rue de la guee parcelle ZR 111La commune renonce à préempterLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicPersonnelConvention adhesion procedur ede mediation prealable obligatoireLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicPersonnelConvention utilisation missions facultatives CDGLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicAutresClassement en zone agglomeree zone pledyLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicVoirie et travauxTravaux voirieLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicÉlus et institutionsRemboursement elus des frais de garde et d'assistanceLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicFinances et budgetFacturation frais elagageLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicTarifsTarifs municipaux gitesLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicTarifsTarifs municipaux 2027Lire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicPersonnelConvention restauration pour le personnel 1er degreLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicTarifsTarifs garderie municipaleLire la décision
- 4 septembre 2026 · La Chapelle-BouëxicTarifsTarifs restaurant scolaireLire la décision