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Finances et budget

Modificative Budget principal

Conseil municipal de La Chapelle-Bouëxic · séance du mardi 3 novembre 2026 · transmis en préfecture le 12 novembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielDM2 modificative Budget principal

Lu par LicesModificative Budget principal

Ce que l'on sait

Thème
Finances et budget
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Décisions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article 1 : D'approuver la décision modificative n° 1 du budget principal de la commune pour l'exercice 2026, portant sur la section de fonctionnement, selon les mouvements suivants : Section Chapitre Compte Libellé Mouvement Fonctionnement — Dépenses 012 6411 Rémunérations du personnel + 60 000 € Fonctionnement — Recettes 75 7588 _ Autres produits divers de gestion courante + 60 000 € »

Montant cité :60 000 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Chapelle-Bouëxic

37 rue de la Mairie
35330 La Chapelle-Bouëxic

02 99 92 01 15Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Roger MORAZIN
Maire, La Chapelle-Bouëxic

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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