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86 décisions
- 7 novembre 2026 · ChanteloupAcquisitionEtang du Venon reflexion pour une eventuelle acquisitionLire la décision
- 7 novembre 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsRPQS Assainissement collectif Rapport d'activités 2025Lire la décision
- 7 novembre 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsRPQS Eau potable Rapport d'activités 2025Lire la décision
- 7 novembre 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsSMICTOM-rapport d'activités 2025Lire la décision
- 7 novembre 2026 · ChanteloupCommande publiqueProjet de stockage d'électricité par batterieLire la décision
- 7 novembre 2026 · ChanteloupCommande publiqueProjet la Maison avenantsLire la décision
- 7 novembre 2026 · ChanteloupCulture et sportProjet salle de sports_avenantsLire la décision
- 3 octobre 2026 · ChanteloupCulture et sportProjet Salle de Sport AvenantsLire la décision
- 3 octobre 2026 · ChanteloupPLU / PLUiPLUIH Révision du plan local d'urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat de Bretagne Porte de Loire Communauté - débat du PADD en Conseil MunicipalLire la décision
- 3 octobre 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance de Bretagne porte de loire CommunautéLire la décision
- 3 octobre 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsRapport d'activités 2025Lire la décision
- 3 octobre 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsBPLC Rapport d'activités 2025Lire la décision
- 3 octobre 2026 · ChanteloupÉcoles et jeunesseProjet école Phase 2 école maternelleLire la décision
- 11 septembre 2026 · ChanteloupAutresRenouvellement du bail rural M. [particulier] - parcelles ZP83 et ZP216Voir la décision
- 11 septembre 2026 · ChanteloupSocialDemande d'aide socialeVoir la décision
- 11 septembre 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsComposition de la commission permanenteVoir la décision
- 11 septembre 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsAdoption d'un règlement intérieurVoir la décision
- 11 septembre 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsElection à la vice-présidence du Centre communal d'action sociale (CCAS)Voir la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupAutresEchange foncier des parcelles communales AB 568, AB569 et AB570 contre la parcelle AB584 appartenant aux consorts [nom]Lire la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupVoirie et travauxLancement d'une enquête publique préalable à l'aliénation de chemins rurauxLire la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupCommande publiqueGestion des temps périscolaires et extrascolaires (ALSH) à compter du 01112023 Attribution de la DSPLire la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupVoirie et travauxRéfection de voirie au lieu-dit La TremblaisLire la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupAutresConvention ENEDIS Servitude pour des ouvrages souterrains sur la parcelle ZH40Lire la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupFinances et budgetExonération de taxe d'habitation sur les meublés de tourisme classés et chambres d'hôtesLire la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupFinances et budgetFiscalité sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupCulture et sportProjet salle des sports avenants et pénalitésLire la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupCommande publiqueProjet La Maison avenantsLire la décision
- 2 juillet 2026 · ChanteloupEnvironnementAvis sur projet éolien « Vent des Closiaux » à PolignéLire la décision
- 2 juillet 2026 · ChanteloupÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant DEFENSELire la décision
- 2 juillet 2026 · ChanteloupCommande publiqueProjet La Maison - AvenantsLire la décision