En clair
- Parcelles
- ZN 42, ZN 44, ZV 25
… ait de voir l'étang du Venon et ses abords devenir publics, parcelles ZN 42/ ZN 44 (sur la commune de Chanteloup) et ZV 25 (sur la commune de Co …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« ÉMET un avis favorable à la poursuite de la réflexion autour de ce projet ; -DONNE mandat au Maire pour poursuivre les échanges et les démarches nécessaires à l'étude de cette opportunité. ******************** »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Chanteloup
1 place de la Mairie
35150 Chanteloup
02 99 44 03 36Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Vincent MINIER
Maire, Chanteloup
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.