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Acquisition

Etang du Venon reflexion pour une eventuelle acquisition

Conseil municipal de Chanteloup · séance du samedi 7 novembre 2026 · transmis en préfecture le 13 novembre 2026

Titre officiel2026_77_Etang du Venon_reflexion pour une eventuelle acquisition

Lu par LicesEtang du Venon reflexion pour une eventuelle acquisition

En clair

Parcelles
ZN 42, ZN 44, ZV 25
… ait de voir l'étang du Venon et ses abords devenir publics, parcelles ZN 42/ ZN 44 (sur la commune de Chanteloup) et ZV 25 (sur la commune de Co …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« ÉMET un avis favorable à la poursuite de la réflexion autour de ce projet ; -DONNE mandat au Maire pour poursuivre les échanges et les démarches nécessaires à l'étude de cette opportunité. ******************** »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Chanteloup

1 place de la Mairie
35150 Chanteloup

02 99 44 03 36Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Vincent MINIER
Maire, Chanteloup

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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