Aller aux résultats (82)
82 décisions
- 29 septembre 2026 · Les BrulaisFinances et budgetDemande de subvention à VHBC - FDC petites communes année 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Les BrulaisFinances et budgetModalités et date du repas des aines année 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Les BrulaisÉlus et institutionsModification délégués pour représenter la commune au sein du sirsLire la décision
- 29 septembre 2026 · Les BrulaisCulture et sportConvention partenariat pour participation frais de gestion piscine Guer année 2026-2027Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Les BrulaisSubventions et associationsSubvention association année 2026 - complémentLire la décision
- 29 septembre 2026 · Les BrulaisFinances et budgetDemande subvention fonds de concours aux petites communes 2026 auprès de VHBCLire la décision
- 29 septembre 2026 · Les BrulaisVoirie et travauxTravaux de Viabilisation de terrains rue de la Forge - choix des entreprisesLire la décision
- 28 juillet 2026 · Les BrulaisCommande publiqueCurage et arasement - année 2026Lire la décision
- 28 juillet 2026 · Les BrulaisVoirie et travauxFauchage et Debrouissaillage des routes - année 2026Lire la décision
- 28 juillet 2026 · Les BrulaisÉcoles et jeunesseDispositif argent de poche 2026 - convention et avenantLire la décision
- 28 juillet 2026 · Les BrulaisÉlus et institutionsComités consultatifs communaux - compositionLire la décision
- 28 juillet 2026 · Les BrulaisÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 28 juillet 2026 · Les BrulaisCommande publiqueAménagement du centre-bourg - choix du maître [particulier]Lire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisAutresDésaffectation et déclassement parcelle ZI 374 au bigot et échange de terrainsLire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisVoirie et travauxCharte d'entretien des espaces des collectivités avec le SmgboLire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG35Lire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisFinances et budgetIndemnités de missions - remboursement des frais de déplacement temporaireLire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisÉlus et institutionsRemboursement des frais de déplacement des élusLire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisÉlus et institutionsDésignation du référent DeontologueLire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisSubventions et associationsAssociations hors commune - subventions année 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisSubventions et associationsAssociations communales - subventions année 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisVoirie et travauxDénomination d'une voie communaleLire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisVoirie et travauxRénovation et extension commerce et logement - avenantsLire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisÉlus et institutionsDélégations d'attribution du conseil municipal au maireLire la décision
- 5 juin 2026 · Les BrulaisÉlus et institutionsÉlections sénatoriales - désignation des conseillers municipaux et de leurs suppléantsLire la décision
- 28 avril 2026 · Les BrulaisAcquisitionAcquisition d'une partie de la parcelle AB 63 située au 12 rue des BuisAchat par la commune3 € / m²70 m²Lire la décision
- 28 avril 2026 · Les BrulaisFinances et budgetBudget commune - approbation Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 28 avril 2026 · Les BrulaisFinances et budgetBudget commune - vote budget primitif Aneee 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · Les BrulaisFinances et budgetBudget commune - affectation des Resulats 2025 au budget primitif 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · Les BrulaisFinances et budgetBudget lotissement - approbation CFU 2025Lire la décision