En clair
- Prix au m²
- 3 € / m²
… é de l'opération. Voici ce qui a été convenu avec un prix de vente à 3€ / m². Cela reviendrait à : e Pour la commune : Bornage (572,00€ HT) + Fr …
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- Surface
- 70 m²
… en limite de propriété de la parcelle communale AB 179 (superficie de 70 m²). Un certificat d'urbanisme opérationnel a été déposé le 3 octobre p …
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- Parcelles
- AB 63, AB 179
… 044 — DOMAINE ET PATRIMOINE — ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AB 63 SITUÉE AU 12 RUE DES BUIS Annule et Remplace l'exemplaire tamponné p …
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- Lieu
- 12 RUE DES BUIS Annule
… PATRIMOINE — ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AB 63 SITUÉE AU 12 RUE DES BUIS Annule et Remplace l'exemplaire tamponné par la Préfecture le 12 mail 2026 s …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Les Brulais
2 rue des Bruyères
35330 Les Brulais
02 99 34 90 58Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Hugues RAFFEGEAU
Maire, Les Brulais
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.