Aller au contenu
Commande publique

Aménagement du centre-bourg - choix du maître [particulier]

Conseil municipal de Les Brulais · séance du mardi 28 juillet 2026 · transmis en préfecture le 31 juillet 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielAMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG - CHOIX DU MAITRE [particulier]

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Les Brulais

2 rue des Bruyères
35330 Les Brulais

02 99 34 90 58Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hugues RAFFEGEAU
Maire, Les Brulais

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Les BrulaisUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler