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92 décisions
- 9 novembre 2026 · BourgbarréSubventions et associationsPETITE ENFANCE - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la commune de Saint-Erblon et l'association de la crèche «Chapi Chapo»Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITÉ - Rapport d'activité 2025 du Syndicat Départemental d'Energie d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 9 novembre 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITÉ - Rapport d'activité 2025 du Syndicat Intercommunal pour la RestaurationLire la décision
- 9 novembre 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITÉ Rapport d'activité 2025 de la Collectivité Eau du Bassin Rennais - Service public d'eau potableLire la décision
- 9 novembre 2026 · BourgbarréEnvironnementINTERCOMMUNALITÉ - Rapport annuel 2025 de Rennes Métropole sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchetsLire la décision
- 9 novembre 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITÉ - Rapport d'activités et de développement durable 2025 de Rennes MétropoleLire la décision
- 12 octobre 2026 · BourgbarréCulture et sportCULTURE Convention de partenariat 2027 pour l'organisation du Festival Intercommunal Un Week-End à la RueLire la décision
- 12 octobre 2026 · BourgbarréEnvironnementENVIRONNEMENT - Avis du Conseil municipal sur la demande d'enregistrement de la société MARC SALire la décision
- 12 octobre 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE - Rapport d'activité 2025 du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la ConterieLire la décision
- 12 octobre 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsMUNICIPALE - Composition des commissions municipales - ModificationLire la décision
- 12 octobre 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE - Avis du Conseil municipal sur le Rapport de la CLECT de Rennes Métropole -Transfert du réseau Fibre Optique RennaiseLire la décision
- 14 septembre 2026 · BourgbarréSubventions et associationsCULTURE Festival Le Grand Soufflet - Convention d'adhésion à l'Association pour l'année 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · BourgbarréPersonnelRESSOURCES HUMAINES Débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · BourgbarréPersonnelRESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 14 septembre 2026 · BourgbarréFinances et budgetFINANCES Régularisations sur exercices antérieurs - Budget Primitif 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · BourgbarréFinances et budgetFINANCES Décision Modificative n°1 - Budget Primitif 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsAdministration générale Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 6 juillet 2026 · BourgbarréPersonnelRESSOURCES HUMAINES Modification du Règlement sur le temps de travail à compter du 6 juillet 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · BourgbarréPersonnelRESSOURCES HUMAINES Compte épargne temps Modalités d'utilisationLire la décision
- 6 juillet 2026 · BourgbarréPersonnelRESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 6 juillet 2026 · BourgbarréFinances et budgetFINANCES Adoption du Règlement budgétaire et financierLire la décision
- 8 juin 2026 · BourgbarréPersonnelRESSOURCES HUMAINES Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 8 juin 2026 · BourgbarréPersonnelRESSOURCES HUMAINES Mise en place d'un comité social territorial localLire la décision
- 8 juin 2026 · BourgbarréPersonnelRESSOURCES HUMAINES Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoireLire la décision
- 8 juin 2026 · BourgbarréEnvironnementENVIRONNEMENT Avis du Conseil municipal sur la demande demande de la SAS VENTS DES CLOSIAUX - Projet éolien à PolignéLire la décision
- 8 juin 2026 · BourgbarréEnvironnementENVIRONNEMENT Avis du Conseil municipal sur la demande de la SARL CASTELMÉTHALire la décision
- 8 juin 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE Désignation des représentants de la commune à la Commission locale dévaluation des charges transférées de Rennes MétropoleLire la décision
- 5 juin 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsElections Sénatoriales 2026 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléantsLire la décision
- 18 mai 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsFISCALITE - Renouvellement de la Commission communale des impôts directsLire la décision
- 18 mai 2026 · BourgbarréÉlus et institutionsMUNICIPALE - Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 27 avril 2026Lire la décision