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Élus et institutions

INTERCOMMUNALITE - Rapport d'activité 2025 du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

Conseil municipal de Bourgbarré · séance du lundi 12 octobre 2026 · transmis en préfecture le 14 octobre 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielDCM N°2026-071 - INTERCOMMUNALITE - Rapport dactivité 2025 du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

Lu par LicesINTERCOMMUNALITE - Rapport d'activité 2025 du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Intercommunalité

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

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Le service

Mairie - Bourgbarré

1 rue des Sports
35230 Bourgbarré

02 99 57 66 96Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Franck MORVAN
Maire, Bourgbarré

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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