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Personnel

RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs

Conseil municipal de Bourgbarré · séance du lundi 6 juillet 2026 · transmis en préfecture le 10 juillet 2026

Les 4 décisions de cette séance

Titre officielDCM N°2026-060 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs

Lu par LicesRESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bourgbarré

1 rue des Sports
35230 Bourgbarré

02 99 57 66 96Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Franck MORVAN
Maire, Bourgbarré

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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