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73 décisions
- 29 octobre 2026 · BalazéÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Vitré pour l'année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 29 octobre 2026 · BalazéÉlus et institutionsDécisions du MaireLire la décision
- 29 octobre 2026 · BalazéSocialAvis du Conseil Municipal sur le projet de cession d'ESPACIL HABITAT concernant 8 pavillons de l'ensemble immobilier dénommé "Les Hautes Clairières"Lire la décision
- 29 octobre 2026 · BalazéSubventions et associationsOGEC - Revalorisation de la subvention de la commune à la garderie de l'école privée de BalazéLire la décision
- 29 octobre 2026 · BalazéSubventions et associationsAvenant 1 à la convention tripartite entre la commune, la CSF UD35 et l'association familiale Les FripouillesLire la décision
- 29 octobre 2026 · BalazéFinances et budgetAntennes TV - Bilan annuel 2025-2026 et fixation de la redevance 2027Lire la décision
- 29 octobre 2026 · BalazéTarifsModification des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2027Lire la décision
- 29 octobre 2026 · BalazéCommande publiqueMarché de travaux d'aménagements de la rue Hay du Châtelet - Résiliation à la suite de la liquidation judiciaire du titulaire, Travaux Publics de Bretagne SASLire la décision
- 10 septembre 2026 · BalazéAcquisitionAcquisition de la parcelle ZL 88 situé au lieudit La Touche appartenant à Mme [particulier] et M. [particulier]Achat par la commune5 000 €1 131 m²Lire la décision
- 10 septembre 2026 · BalazéTarifsFinances - Modification des tarifs communaux - Mise e, place d'une caution pour la mise à disposition des équipements de la commune aux associations et approbation de la conventionLire la décision
- 10 septembre 2026 · BalazéÉlus et institutionsDécisions du MaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · BalazéÉlus et institutionsVoeu du Conseil Municipal relatif au refus du plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de Finances pour 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · BalazéSubventions et associationsAssociation Familiale Les Fripouilles - ALSH - Compte de résultat 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · BalazéÉlus et institutionsMaintien du transfert de compétence éclairage public au SDE35Lire la décision
- 10 septembre 2026 · BalazéVoirie et travauxConvention n°2024-0086 et avenant 1 relatifs à une opération d'éclairage public - aménagement de la rue Hay du ChâteletLire la décision
- 10 septembre 2026 · BalazéÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement de l'école publique Le Plessis de Châteaubourg pour l'année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · BalazéÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéÀ vérifierAcquisitionAcquisition à titre gratuit d'une borne incendie appartenant à la [particulier]Achat par la communeLire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéVente de terrainAccord de principe en vue de la cession de l'immeuble à usage de boulangerie sis 1 place de la Paix au profit de la SARL CHARONVente par la communeLire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéÉlus et institutionsDécisions du MaireLire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéAutresENEDIS - Convention de servitude pour les travaux de branchement électrique sur la parcelle cadastrée ZY 63 située au lieudit La BristièreLire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéEnvironnementContrat d'accompagnement relatif à l'analyse de la taxe foncière - TEOM avec la SARL OPTANCELire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéCulture et sportFacturation du gaz et d'électricité de l'église à la ParoisseLire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéFinances et budgetFinances - Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement de la cantine de Châtillon en Vendelais pour l'année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint M'Hervé pour l'année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Saint Christophe des Bois et de Taillis pour les années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · BalazéPersonnelCréation d'un poste non permanent de médecin généraliste au centre de santé pour un accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 5 juin 2026 · BalazéÉlus et institutionsElections sénatoriales - Election des délégués et suppléantsLire la décision
- 11 mai 2026 · BalazéÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées de Vitré CommunautéLire la décision