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- 12 octobre 2026 · Baguer-MorvanAutresConvention de servitude pour ouvrages aériens avec Enedis sur parcelles AC 666 667 et 668Lire la décision
- 12 octobre 2026 · Baguer-MorvanCulture et sportIndemnité gardiennage église 2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · Baguer-MorvanAutresUrbanisme - délégation accordée au maire pour les dérogations relatives aux changements de destinationLire la décision
- 12 octobre 2026 · Baguer-MorvanFinances et budgetCréation d'un budget annexe lotissement des TilleulsLire la décision
- 12 octobre 2026 · Baguer-MorvanCulture et sportBranchement réseau assainissement des vestiaires de football - devisLire la décision
- 12 octobre 2026 · Baguer-MorvanCulture et sportBranchement eau potable pour les vestiaires de football - devis par le syndicat des eaux de BeaufortLire la décision
- 12 octobre 2026 · Baguer-MorvanÉlus et institutionsPlan Orsec - intervention de Mme [particulier] mixte des eaux de BeaufortLire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanAutresDivision terrain rue des Tilleuls - approbation du projetLire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanPermis et lotissementsLotissement de la Hirlais - vente du lot 1Vente par la commune51 750 €450 m²Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanSocialDébat obligatoire Proctection sociale complémentaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanVoirie et travauxRapports activités 2025 SDE 35Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanEnvironnementRPQS service assainissement collectif 2025Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanAutresConvention d'occupation du domaine public à la [particulier] Atc France - modification conditions d'occupationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanAutresConvention de servitude pour ouvrages souterrains entre rue du Grand Jardin et parking salle du grand vergerLire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanAutresConvention mise à disposition avec Enedis pour implantation poste de distribution électricité à la ville [nom]Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanFinances et budgetFinances locales — DiversLire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Baguer-MorvanÉlus et institutionsCommission intercommunale d'aménagement foncier - élection de 2 propriétaires titulaires et 1 propriétaire suppléantLire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanFinances et budgetDemande subvention FFF construction vestiaires de footLire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanPermis et lotissementsVente lot 2 lotissement de la HirlaisVente par la commune51 750 €450 m²Lire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanÉlus et institutionsDésignation représentant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanAutresConvention de mise à disposition avec Enedis pour implantation poste de distribution électricité à la ville [nom]Lire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanÉcoles et jeunesseDispositif argent de pocheLire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanPersonnelCréation emploi permanent agent polyvalent des services scolairesLire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanTarifsTarifs cantine garderie 2026-2027Lire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanÉcoles et jeunesseRèglement intérieur de la garderie modificationLire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanÉcoles et jeunesseRèglement intérieur de la cantine modificationLire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanFinances et budgetCréation budget annexe lotissement de la RabineLire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanEnvironnementExtension réseau eau potable lotissement de la Hirlais - coût définitif des travaux réalisés par le syndicat des eaux de BeaufortLire la décision
- 29 juin 2026 · Baguer-MorvanÉcoles et jeunesseRemplacement des photocopieurs mairie et écoleLire la décision