Aller au contenu
Culture et sport

Branchement réseau assainissement des vestiaires de football - devis

Conseil municipal de Baguer-Morvan · séance du lundi 12 octobre 2026 · transmis en préfecture le 20 octobre 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielBRANCHEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT DES VESTIAIRES DE FOOTBALL - DEVIS

Lu par LicesBranchement réseau assainissement des vestiaires de football - devis

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE l'offre de POTIN TP d'un montant de 16 062.00 HT pour le raccordement des vestiaires de football au réseau d'assainissement ; - AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis et toutes les pièces relatives à ce dossier. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Baguer-Morvan

1 rue du Commandant-Lecossois
35120 Baguer-Morvan

02 99 48 09 01Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Olivier BOURDAIS
Maire, Baguer-Morvan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Baguer-MorvanUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler