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101 décisions
- 28 septembre 2026 · SpézetÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÀ vérifierDéclassementDésaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public VC n°6 Au lieudit Kercholen en vue de son aliénationVente par la commune0,35 € / m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetSubventions et associationsAcceptation don numéraire association des parents d'élèves de SpézetLire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÀ vérifierVente de terrainCession de délaissé communal BEG AR ROC'HVente par la commune0,76 € / m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÉlus et institutionsDécision du Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesLire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÉcoles et jeunesseCréation d'un comité consultatif AD Hoc pour le choix du nom de l'écoleLire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÉlus et institutionsRapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne communauté de communes de haute Cornouaille (CCHC)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetCommande publiqueConsultation sur le projet d'extension du site Natura 2000 « vallée de l'aulne »Lire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetPersonnelDélibération prenant acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetCulture et sportDésherbage des collections de la bibliothèqueLire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetCulture et sportConvention de prêt d'oeuvres pour expositions à la médiathèqueLire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetSubventions et associationsConvention de partenariat Jazz Kreiz Breizh 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÉcoles et jeunesseParticipations aux frais de fonctionnement du RASED de l'école Paul Sérusier de Châteauneuf du FaouLire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÉcoles et jeunesseParticipation au dispositif ULIS de l'école Paul Sérusier de Châteauneuf du Faou année scolaires 2025-2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation TVLHLire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÉlus et institutionsApprobation et arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÀ vérifierDéclassementDésaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public VC n°6 Au lieudit Kercholen en vue de son aliénationVente par la commune0,35 € / m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · SpézetÀ vérifierDéclassementDésaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public VC n°6 Au lieudit Kercholen en vue de son aliénationVente par la commune0,76 € / m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetÀ vérifierDéclassementDésaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public VC n°22 Au lieudit KERBRIJANT en vue de son aliénationVente par la commune0,76 € / m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetÀ vérifierVente de terrainCession de délaissé communal VC n°22 KerbrijantVente par la commune0,76 € / m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetFinances et budgetDécision budgetaire modificative n°2 budget principalLire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetFinances et budgetDécision budgetaire modificationve n°1 budget principalLire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetAutresRedevance occupation domaine public télécommunicationsLire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetÉlus et institutionsCommissaires Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetÉlus et institutionsContrat canal : nouvelles modalités de financement et convention de délégation de mission de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes de Haute Cornouaille (CCHC)Lire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetÉcoles et jeunesseConvention sur le forfait scolaire communal entre la commune de Spézet et l'école Diwan de Carhaix 2025-2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetSubventions et associationsSubvention au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 5 juin 2026 · SpézetÉlus et institutionsApprobation et arrêt du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 avril 2026Lire la décision