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Vente de terrainVente par la communeÀ vérifier

Cession de délaissé communal BEG AR ROC'H

Conseil municipal de Spézet · séance du lundi 28 septembre 2026 · transmis en préfecture le 6 octobre 2026

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Prix au m²
0,76 € / m²
… cadastrées section G n°171 et G n°170 moyennant le prix principal de 0.76 € le m². Les frais d'acte notarié et de géomètre sont en sus à la charge de …
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Parcelles
G 171, G 170, A 267
… de voirie du chemin rural n°57 entre Les parcelles cadastrées section G n°171 et G n°170 au lieudit Beg Ar Roc'h en Spézet, d'une superficie à déte …
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Lieu
Beg Ar Roc'h
Cession de délaissé communal Lieudit Beg Ar Roc'h CR n°57 SPEZET Le Conseil municipal, Vu le Code Général des Collectiv …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Beg Ar Roc'h — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Spézet

Rue Eugène-Hénaff
29540 Spézet

02 98 93 80 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

François LE CLECH
Maire, Spézet

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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