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69 décisions
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- 2 novembre 2026 · Saint-SégalÉlus et institutionsMotion soutien projet création plateau imagerie médicaleLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-SégalFinances et budgetBudget lotissement Maez Gwiniz : DM 1 2026Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-SégalPersonnelPersonnel communal : modification temps de travail et tableau des emploisLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-SégalEnvironnementAvis commune extension site Natura 2000Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-SégalVente de terrainCession d'emprises foncières Finistere habitat-communeVente par la commune1 € (euro symbolique)205 m²Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-SégalVoirie et travauxÉclairage public : convention avec le SDEF armoire rue des FleursLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-SégalÉlus et institutionsDélégation d'attributions au maireLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-SégalÉlus et institutionsDésignation membres Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-SégalAutresValidation du règlement du City Park et de l'aire de jeuxLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-SégalÉcoles et jeunesseRenouvellement dispositif breton à l'école Julie DaubieLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-SégalAutresUrbanisme: dossiers reçus en mairie depuis le 29 juin 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-SégalCulture et sportBibliothèque municipale : régulation des collectionsLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-SégalPersonnelCréation emploi non permanentLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-SégalPersonnelDébat PSC personnel communalLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-SégalEnvironnementAvis sur autorisation environnementale France PoultryLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-SégalAutresUrbanisme: dossiers reçus en mairie depuis le 4 juin 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-SégalSocialAdhésion à l'Unccas (union nationale des centres communaux d'action sociale)Voir la décision
- 5 juin 2026 · Saint-SégalPersonnelMutuelle communale:renouvellement convention avec GroupamaLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-SégalAutresConvention avec Veolia pour le contrôle des poteaux incendieLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-SégalAutresUrbanisme: dossiers reçus en mairie depuis le 27 avril 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-SégalÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-SégalSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-SégalTarifsTarifs communaux 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-SégalÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-SégalFinances et budgetBudget Centre communal d'action sociale (CCAS): décision modificative N°1Lire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-SégalÉlus et institutionsÉlection du vice-président délégué du CCASLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-SégalÉlus et institutionsÉlection du vice-président du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-SégalÉlus et institutionsDésignation membres Centre communal d'action sociale (CCAS) pour 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-SégalSocialDissolution du Centre communal d'action sociale (CCAS) au 31 décembre 2026Lire la décision