Aller au contenu
Élus et institutions

Désignation membres Centre communal d'action sociale (CCAS) pour 2026

Conseil municipal de Saint-Ségal · séance du lundi 27 avril 2026 · transmis en préfecture le 28 avril 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officielDESIGNATION MEMBRES CCAS POUR 2026

Lu par LicesDésignation membres Centre communal d'action sociale (CCAS) pour 2026

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Ségal

Place de Guillaumes
29590 Saint-Ségal

02 98 73 17 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Frédéric DRELON
Maire, Saint-Ségal

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-SégalUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler