Aller aux résultats (69)
69 décisions
- 21 octobre 2026 · RosnoënFinances et budgetAchat d'un véhicule Renault KangooLire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënFinances et budgetBassin de rétentionLire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënCulture et sportRèglement de mise à disposition de la salle polyvalenteLire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënAutresRODP télécommunication MégalisLire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënVoirie et travauxConvention SDEF Rue du tilleul et Roz an HéolLire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënÉcoles et jeunesseInitiation à la langue bretonneLire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënCommande publiqueGroupement de commandes CCPCAMLire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënFinances et budgetPrêt d'honneur de 1998 octroi d'une remise gracieuseLire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënPersonnelCréation et suppression des emploisLire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënÉlus et institutionsApprobation du pv 21 juillet 2026Lire la décision
- 21 octobre 2026 · RosnoënEnvironnement42_2026 Approbation du PCSLire la décision
- 16 octobre 2026 · RosnoënAutresListe des délibérations 13102026Lire la décision
- 16 octobre 2026 · RosnoënAutresListe délibérations 21072026Lire la décision
- 16 octobre 2026 · RosnoënAutresAutres domaines de compétences — Autres compétences des communesLire la décision
- 21 juillet 2026 · RosnoënVoirie et travauxConventions financières relatives à l'éclairage public ouvrages 106 et 109 [nom] MenezLire la décision
- 21 juillet 2026 · RosnoënAutresAutorisation d'occupation du domaine public non-routier pour l'implantation et l'exploitation d'un réseau hertzienLire la décision
- 21 juillet 2026 · RosnoënAutresConvention de mise à disposition avec Enedis d'un terrain situé à Roz HuelLire la décision
- 21 juillet 2026 · RosnoënSubventions et associationsVote des subventions communales aux associationsLire la décision
- 5 juin 2026 · RosnoënVente de terrainVente de la parcelle ZO 152 au lieu-dit La TrappeVente par la commune0,30 € / m²2 106 m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · RosnoënÉlus et institutionsModification des délégués au Parc Naturel Régional d'ArmoriqueLire la décision
- 5 juin 2026 · RosnoënAutresConvention de servitude entre la commune de Rosnoën et EnedisLire la décision
- 5 juin 2026 · RosnoënÉcoles et jeunesseApprobation de la convention CAF d'objectifs et de financement ALSH extrascolaireLire la décision
- 5 juin 2026 · RosnoënÉcoles et jeunesseApprobation de la convention CAF d'objectifs et de financement ALSH périscolaireLire la décision
- 5 juin 2026 · RosnoënÉlus et institutionsElection des délégués pour les sénatorialesLire la décision
- 14 avril 2026 · RosnoënÉlus et institutionsElection des représentants au SDEFLire la décision
- 14 avril 2026 · RosnoënÉlus et institutionsElection des représentants communaux au PNRALire la décision
- 14 avril 2026 · RosnoënÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 14 avril 2026 · RosnoënÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 14 avril 2026 · RosnoënÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 14 avril 2026 · RosnoënÉlus et institutionsElection des représentants au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision