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Vente de terrainVente par la commune

Vente de la parcelle ZO 152 au lieu-dit La Trappe

Conseil municipal de Rosnoën · séance du vendredi 5 juin 2026 · transmis en préfecture le 16 juin 2026

Titre officiel35_2026 Vente de la parcelle ZO 152 au lieu-dit La Trappe

Lu par LicesVente de la parcelle ZO 152 au lieu-dit La Trappe

En clair

Prix au m²
0,30 € / m²
… ée au lieu-dit « La Trappe », d'une superficie de 2106 m², au prix de 0.30€ le m². Les frais de notaire seront à la charge des acheteurs, Mme [particulier] …
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Surface
2 106 m²
… arcelle ZO 152, située au lieu-dit « La Trappe », d'une superficie de 2106 m², au prix de 0.30€ le m². Les frais de notaire seront à la charge des …
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Parcelle
ZO 152
-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0- 35/2026 - Vente de la parcelle ZO 152, située au lieu-dit « La Trappe » Dans un but de régularisation d'un …
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Lieu
La Trappe
… 0-0-0-0- 35/2026 - Vente de la parcelle ZO 152, située au lieu-dit « La Trappe » Dans un but de régularisation d'une situation existante, il convie …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

La Trappe — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

Mickaël KERNEIS
Maire, Rosnoën

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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