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Culture et sport

Règlement de mise à disposition de la salle polyvalente

Conseil municipal de Rosnoën · séance du mercredi 21 octobre 2026 · transmis en préfecture le 21 octobre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officiel49_2026 Règlement de mise à disposition de la salle polyvalente

Lu par LicesRèglement de mise à disposition de la salle polyvalente

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Locations

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, ouvrez l'acte officiel ci-dessous.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« les membres du Conseil Municipal : Publié le DECIDENT : - D'approuver le règlement intérieur de la salle polyvalente - D''autoriser Le Maire à signer une convention avec les associations pour occuper la salle polyvalente de Rosnoën ADOPTENT : - À l'unanimité »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Rosnoën

5 place de l'Église
29590 Rosnoën

02 98 81 91 97Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Mickaël KERNEIS
Maire, Rosnoën

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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