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115 décisions
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- 28 septembre 2026 · PleybenVente de terrainCession d'une parcelle à TY [nom]Vente par la commune740 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PleybenVente de terrainCession emprise foncière à LezallainVente par la commune70 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PleybenÉlus et institutionsMotion de soutien à un jeune Pleybennois dans SA demande de naturalisationLire la décision
- 28 septembre 2026 · PleybenÉlus et institutionsMotion d'appui pour l'implantation d'un établissement d'imagerie médicaleLire la décision
- 28 septembre 2026 · PleybenÉcoles et jeunesseCompensation service public de la petite enfanceLire la décision
- 28 septembre 2026 · PleybenEnvironnementProjet d'extension de site Natura 2000Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PleybenAutresRégularisation foncière de délaissés 2 rue des Quatre VentsLire la décision
- 28 septembre 2026 · PleybenAutresRégularisation foncière de délaissés à KerlesquinLire la décision
- 28 septembre 2026 · PleybenVoirie et travauxExtension des moyens de VideoprotectionLire la décision
- 28 septembre 2026 · PleybenSubventions et associationsSubvention à l'Ogec du collège saint germainLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleybenTarifsVote des tarifs des spectacles ARVEST pour prochaine saison culturelleLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleybenPersonnelModalités de mise en oeuvre de l'action sociale pour le personnel communalLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleybenTarifsVote des tarifs de location des salles ARVEST 2027Lire la décision
- 6 juillet 2026 · PleybenFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleybenEnvironnementAvis du conseil sur le dossier d'autorisation environnemental du projet France PoultryLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleybenPersonnelModification des conditions et modalités d'exercice du travail à temps partielLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleybenSocialPrévention de la délinquance, protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l'ordreLire la décision
- 6 juillet 2026 · PleybenPersonnelModification du tableau des effectifs, création de posteLire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenVente de terrainCession partielle de l'impasse de KervernVente par la commune2 € / m²400 m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenSubventions et associationsVote des Subventions 2026 partie 1Lire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenFinances et budgetVote du Compte Financier Unique 2025 Budget principalLire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenFinances et budgetVote du Compte Financier Unique 2025 Budget ARVESTLire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenFinances et budgetVote du Compte Financier Unique 2025 Budget LOTISSEMENTSLire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenSubventions et associationsVote des subventions 2026 partie 2Lire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenSubventions et associationsVote des subventions sociales Ecole St JosephLire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenPersonnelModalités frais de déplacement des AGENTS et BENEVOLESLire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenÉlus et institutionsDésignation des élus à la CLECT de la CCPCPLire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenSocialMise en vente de logements sociaux Armorique HabitatLire la décision
- 5 juin 2026 · PleybenÉcoles et jeunesseVote participation financière fonctionnement Ecole St JosephLire la décision