Aller aux résultats (87)
87 décisions
- 9 novembre 2026 · PencranVente de terrainCession foncière à NEXITYVente par la commune15 € / m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranÀ vérifierVente de terrainCession d'un chemin rural à Bot CaërelVente par la communeLire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranÉlus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranVoirie et travauxSécurisation des déplacements et modification du plan de circulationLire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranÉcoles et jeunesseConvention d'objectifs et de financement avec la CAF au soutien des formations BAFA et BAFDLire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranAutresUnesco convention d'engagement réciproque avec le conseil départementalLire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranPersonnelAutorisation de recrutement d'emploi non permanentLire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranPersonnelAdhésion à la mission de médiation proposée par le CDG29Lire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranPersonnelAutorisation de recrutement des contrats d'engagement éducatifs pour 2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · PencranÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · PencranÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activité 2025 de la CAPLDLire la décision
- 21 septembre 2026 · PencranÉlus et institutionsSPL CAPLD ENR rapport mandataire et annexesLire la décision
- 21 septembre 2026 · PencranÉlus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 21 septembre 2026 · PencranFinances et budgetDemande subvention dispositif PCAET de la CAPLDLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · PencranVoirie et travauxRévision des horaires de l'éclairage public à la Croix NeuveLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranVoirie et travauxConvention de mise à disposition des services du SDEF vidéoprotectionLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranAutresRetrocession des équipements communs du lotissement Loguellou 1Lire la décision
- 30 juin 2026 · PencranÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranVoirie et travauxEffacement réseaux BT, EP et télécom route de KeranhoatLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranFinances et budgetConvention de refacturation de la prestation RDPG à la CAPLDLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranÉlus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranAutresRetrocession des équipements communs du lotissement le Clos des Serres 2Lire la décision
- 30 juin 2026 · PencranCommande publiqueAttribution du marché de maître d'uvre pour le schéma directeur d'aménagement du bourgLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranPersonnelCréation d'emploi permanentLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranFinances et budgetRODT télécommunications 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · PencranÉcoles et jeunesseParticipation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l'école publique Lucien KerlannLire la décision
- 30 juin 2026 · PencranFinances et budgetModalité de calcul et d'application du quotient familialLire la décision