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118 décisions
- 5 novembre 2026 · LandunvezAutresApprobation de l'avenant n°1 à la convention 2025-2032 relative à l'instruction du droit des solsLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezÉlus et institutionsModification du règlement intérieur Conseil municipalLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezÉcoles et jeunesseConvention triennale de partenariat pour le développement d'une politique de l'enfance trombine d'Iroise - centre de loisirLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezÉcoles et jeunesseRenouvellement du dispositif cantine à 1 eurosLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezAutresValidation de l'avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens entre le [nom] du pays d'iroise, la CCPI et les communes du Pays d'iroiseLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezFinances et budgetParticipation [nom]Lire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezSubventions et associationsAttribution de subvention à l'association Théâtre de la marmiteLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezSubventions et associationsAttribution de subvention à la sécurité civileLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezFinances et budgetAdmission en non valeur des créances irrécouvrablesLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezFinances et budgetFixation du seuil de la dél&égation du maire pour l'admission en non-valeur des créances irrecouvrablesLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezSocialDécision budgétaire modificative n°4 - Maison de santéLire la décision
- 5 novembre 2026 · LandunvezFinances et budgetDécision budgétaire modificative n°3 - lotissement Mezou BrasLire la décision
- 10 septembre 2026 · LandunvezSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) - Attribution d'une aideVoir la décision
- 10 septembre 2026 · LandunvezSocialCCAS - Décision budgétaire modificative 1Voir la décision
- 10 septembre 2026 · LandunvezSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) - Installation d'un banc rougeVoir la décision
- 10 septembre 2026 · LandunvezCulture et sportCentre communal d'action sociale (CCAS) - Coupon sportVoir la décision
- 10 septembre 2026 · LandunvezSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) - Règlement interieurVoir la décision
- 8 septembre 2026 · LandunvezSocialDécision budgétaire modificative n°3 maison de santéLire la décision
- 8 septembre 2026 · LandunvezÉlus et institutionsValidation du règlement intérieur conseil municipalLire la décision
- 8 septembre 2026 · LandunvezSubventions et associationsAttribution de subvention à l'association Be good N trekLire la décision
- 8 septembre 2026 · LandunvezFinances et budgetDécision budgétaire modificative n°2 communeLire la décision
- 8 septembre 2026 · LandunvezÉlus et institutionsNomination d'un référent déontologueLire la décision
- 8 septembre 2026 · LandunvezSubventions et associationsAttribution de subvention aux nomades audacieusesLire la décision
- 8 septembre 2026 · LandunvezFinances et budgetDécision budgétaire modificative n°2 Lotisseent Mezou BrasLire la décision
- 7 juillet 2026 · LandunvezVente de terrainCession d'une parcelle communale C0515Vente par la commune375 €0,50 € / m²Lire la décision
- 7 juillet 2026 · LandunvezÀ vérifierVente de terrainDécision de déclassement d'une portion de voie communale et cession d'une portion de voie communale - route de Mez LanVente par la commune530 €0,50 € / m²Lire la décision
- 7 juillet 2026 · LandunvezVente de terrainCession d'une parcelle communale B1023Vente par la commune38 €0,50 € / m²Lire la décision
- 7 juillet 2026 · LandunvezPersonnelModification de l'iFSELire la décision
- 7 juillet 2026 · LandunvezTarifsRedevance d'occupation du domaine public routier télécommunication 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · LandunvezSubventions et associationsAttribution de subvention à l'association gym ploudal'Lire la décision