Aller aux résultats (74)
74 décisions
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsHaut-Léon Communauté - Rapport d'activités 2025Voir la décision
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsHLC-Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert des compétences Eau et Assainissement CollectifVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzSubventions et associationsSubvention Festival les InsulairesVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsMotion Projet de parc éolien flottant Bretagne Nord-Ouest (BNO)Voir la décision
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzCulture et sportCession de mobilier déclassé de la médiathèqueVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzFinances et budgetConvention d'adhésion à Heol pour 2026-2027-2028Voir la décision
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzCommande publiqueMaîtrise d'uvre pour la construction d'une boulangerieVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzFinances et budgetBudget Principal 2026 - Virements de créditsVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzFinances et budgetBudget Principal 2026 - Décision Modificative n° 2 - Inscription de crédits d'ordre au chapitre 041Voir la décision
- 12 octobre 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet 2026Voir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzÀ vérifierAutresDésaffection et déclassement d'une portion du domaine public communal sise Mezou Grelez au profit de la parcelle AL n° 218Voir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsModifications des Statuts Communautaires HLCVoir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzTarifsCréation du service de garderie périscolaire : Vote des tarifs-2Voir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzPersonnelCréation d'un emploi non permanent d'adjoint d'animationVoir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzVoirie et travauxOpération d'investissement : projet de construction d'une boulangerieVoir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzSubventions et associationsSubventions 2026Voir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzTarifsRedevance d'occupation du domaine public pour les télécommunications 2026Voir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsProposition de modifications du règlement intérieur du conseil municipalVoir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 avril 2026Voir la décision
- 9 juillet 2026 · Île-de-BatzTarifsCréation du service de garderie périscolaire : Vote des tarifsVoir la décision
- 5 juin 2026 · Île-de-BatzPLU / PLUiHaut-Léon communauté - Avis sur les évolutions apportées au Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi-h) pour son approbationVoir la décision
- 5 juin 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsHaut-Léon communauté - Commission locale dÉvaluation des Transferts de Charges (CLETC) : désignation du représentant titulaireVoir la décision
- 7 mai 2026 · Île-de-BatzFinances et budgetBudget du CCAS : Affectation du résultat 2025Voir la décision
- 30 avril 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsDésignation du représentant à Finistère Ingénierie AssistanceVoir la décision
- 30 avril 2026 · Île-de-BatzÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)Voir la décision
- 30 avril 2026 · Île-de-BatzFinances et budgetDemande de subventions pour l'opération de démolition reconstruction de la maison à KenecaouVoir la décision
- 30 avril 2026 · Île-de-BatzFinances et budgetFrais de représentation du maireVoir la décision
- 30 avril 2026 · Île-de-BatzFinances et budgetBudget principal de la Commune : Vote des taux 2026Voir la décision
- 30 avril 2026 · Île-de-BatzFinances et budgetBudget principal de la Commune : Affectation des résultats du budget Eau et Assainissement au budget principal pour transfert à Haut-Léon CommunautéVoir la décision