Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Île-de-Batz
Pors-Kernoc
29253 Île-de-Batz
02 98 61 77 76Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Eric GRALL
Maire, Île-de-Batz
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier12 octobre 2026Élus et institutionsHLC-Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert des compétences Eau et Assainissement CollectifVoir la décision
- même dossier12 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet 2026Voir la décision
- même dossier9 juillet 2026Élus et institutionsAdoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 avril 2026Voir la décision
- même dossier30 avril 2026Élus et institutionsAdoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 27 mars 2026Voir la décision
← Toutes les décisions de Île-de-BatzUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler