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69 décisions
- 12 octobre 2026 · Clohars-FouesnantAutresRapport de la CCPF 2025Voir la décision
- 12 octobre 2026 · Clohars-FouesnantPersonnelDébat sur la protection sociale complémentaireVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Clohars-FouesnantVoirie et travauxVideoprotection de la communeVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsDésignation d'un référent Deontologue pour les élus locauxVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsÉlection des représentants du cm au Conseol d'administration du CCAS suite à la démission d'un conseiller municipalVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsModification des commissions municipales suite à l'installation d'un nouveau conseiller municipalVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsInstallation d'un nouveau conseiller municipalVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceVoir la décision
- 10 octobre 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsApprobation du Cempte rendu de la Seancer précédenteVoir la décision
- 24 juin 2026 · Clohars-FouesnantSubventions et associationsAttribution de subventionsLire la décision
- 24 juin 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsCommissions municipales: modification de la composition de la commission financés et de la commission socialeLire la décision
- 24 juin 2026 · Clohars-FouesnantÉcoles et jeunesseTaxe de séjourLire la décision
- 24 juin 2026 · Clohars-FouesnantTarifsInstauration d'une redevance d'occupation du domaine publicLire la décision
- 24 juin 2026 · Clohars-FouesnantTarifsTarifs des services périscolairesLire la décision
- 24 juin 2026 · Clohars-FouesnantSubventions et associationsAnimation enfance-jeunesse : avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association EpalLire la décision
- 24 juin 2026 · Clohars-FouesnantAutresConvention d'occupation temporaire du domaine de SquividanLire la décision
- 24 juin 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées : désignation de 2 représentantsLire la décision
- 5 juin 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsDésignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants au collège électoral pour l'élection des sénateursVoir la décision
- 19 mai 2026 · Clohars-FouesnantCulture et sportConvention de mise à disposition de l'ancien terrain de football - convention signée 2Voir la décision
- 19 mai 2026 · Clohars-FouesnantCulture et sportConvention d'occupation temporaire du domaine communal pour le festival Zeco1Voir la décision
- 19 mai 2026 · Clohars-FouesnantCulture et sportConvention pour la mise à disposition de TI c'han dans [nom] d'exposition artistiques temporaires1Voir la décision
- 19 mai 2026 · Clohars-FouesnantCulture et sportConvention d'occupation temporaire du domaine communal pour le festival ZecoVoir la décision
- 19 mai 2026 · Clohars-FouesnantCulture et sportConvention pour la mise à disposition de TI c'han dans [nom] d'exposition artistiques temporairesVoir la décision
- 19 mai 2026 · Clohars-FouesnantÉcoles et jeunesseOrganisation du temps scolaireVoir la décision
- 19 mai 2026 · Clohars-FouesnantCommande publiqueAvenant au marche pour la rénovation de l'écoleVoir la décision
- 11 mai 2026 · Clohars-FouesnantFinances et budgetCompte administratif 2025Voir la décision
- 4 mai 2026 · Clohars-FouesnantPersonnelRecrutement d'agents contractuels pour remplacer les agents momentanément absentsVoir la décision
- 4 mai 2026 · Clohars-FouesnantPersonnelModification du tableau des effectifsVoir la décision
- 4 mai 2026 · Clohars-FouesnantCulture et sportNotoriété acquisitive chapelle du DrennecVoir la décision
- 4 mai 2026 · Clohars-FouesnantAutresConvention jardins partagesVoir la décision