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Culture et sport

Notoriété acquisitive chapelle du Drennec

Conseil municipal de Clohars-Fouesnant · séance du lundi 4 mai 2026 · transmis en préfecture le 11 mai 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielNOTORIETE ACQUISITIVE CHAPELLE DU DRENNEC

Lu par LicesNotoriété acquisitive chapelle du Drennec

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Acquisitions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Clohars-Fouesnant

Place de la Mairie
29950 Clohars-Fouesnant

02 98 54 60 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Arnaud GUYADER
Maire, Clohars-Fouesnant

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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